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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat Gibelin
DTA_2300641_20250226
26 février 2025
26 février 2025
A, représentant l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2502098_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
’État le versement à Me Durand de la somme de 600 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404035_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
l’Etat le versement à Me Durand de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2401656_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Doré et Durand demandent l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103559_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ainsi, les relations contractuelles entre la communauté d'agglomération Gap Tallard Durance et la Saur se sont poursuivies.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200330_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
B A, représenté par Me Durand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation qui lui a été notifiée par la mise en demeure du 24 septembre 2021, tenant
Source officielleChambre 2
DTA_1903228_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310533_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2109630_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Article 2 : Sous réserve que Me Durand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État celui-ci versera une somme de 800 euros à Me Durand au titre des dispositions de l'article
Source officielle2ème chambre
DTA_2003985_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance est rejetée.
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2301275_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Seul l'article 3 de ce jugement qui porte sur les frais exposés non compris dans les dépens n'a pas été exécuté en dépit des diligences effectuées par Me Durand.
Source officielleChambre 2
DTA_2302097_20240215
15 février 2024
15 février 2024
. / Les revenus retenus pour le calcul du droit à bourse sont ceux perçus durant l'année n-2 par rapport à l'année de dépôt de la demande de bourse et, plus précisément, ceux figurant à la ligne " revenu
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010397_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
C B, représenté par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 février 2020 par laquelle le préfet du Vaucluse a rejeté sa demande de naturalisation ainsi que la décision du 19
Source officielle2ème chambre
DTA_2101185_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2021, la sarl Centre de diagnostic énergétique, représentée par la selarl Durand-Loygue et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DTA_2400375_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Toutefois, Mme D... soutient, sans être contestée en défense, que son fils était externe durant cette période.
Source officielleChambre 2
DTA_2000356_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Rocaboy, représentant la société Frigo transports 54.
Source officielleChambre 2
DTA_2102492_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Rocaboy, représentant la société Frigo transports 54.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105998_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
B, représentant le centre hospitalier Barthélémy Durand d'Etampes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2600367_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par deux mémoires en défense enregistrés les 26 et 27 janvier 2026, l’établissement public de santé Barthélémy Durand conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre, JU
DTA_2306195_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Durand, qui a qualité de conseiller régional, ne pouvait être élu délégué du conseil municipal de Marchémoret.
Source officiellePage 7 sur 2669
SNC 8 BOULEVARD DURANDY
16/10/2025
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