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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2214884_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 11 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215131_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215520_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 25 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203959_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 3 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Gourmelon, présidente, Mme André, première conseillère, M. Cordrie, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2311176_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 17 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2311403_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2311744_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 17 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2312507_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303978_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2301285_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2301986_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 27 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2306652_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme André, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2306716_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Les requêtes enregistrées sous les numéros 2306716 et 2306723 présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2306933_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2214665_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 11 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318654_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Les requêtes enregistrées sous les numéros 2318653 et 2318654 présentent à juger les mêmes questions et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309457_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme André ; - les observations de Me Vérité. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309583_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2403030_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

demande au juge des référés que la mesure d'expertise référencée n° 2305098, ordonnée le 6 mars 2024, aux fins notamment de déterminer la nature et l'étendue des désordres affectant le groupe scolaire André

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1416054_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 31 juillet 2014 et 12 février 2019, la société QUALIFORM, représentée par Me André du cabinet d’avocats FIDAL

Source officielle

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