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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2310017_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
adoptant un « mode de vie quasiment clandestin » et en détenant à son domicile une presse utile à la confection des doses de produits stupéfiants vendues, ainsi qu’une arme de catégorie B, en l’espèce un pistolet
Source officielle1ère chambre
DTA_2304298_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielle3ème chambre
DTA_2100291_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D à des coups de pistolet à impulsion électrique. Dans les suites immédiates de cette prise en charge, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202665_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2111552_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106596_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielle1ère chambre
DTA_2300260_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200632_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Lapaquette, rapporteur public ; - les observations de Me Pignet, représentant la SCI Nexity Immobilier Résidentiel ; - et les observations de Me Gargam substituant Me Monamy, représentant la commune
Source officielle2ème chambre
DTA_2201916_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A ; - et les observations de Me Pignet, substituant Me Durand, avocat de la société Nexity IR Programmes Normandie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404186_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Villemejeanne, juge des référés, - et les observations de Me Pignet représentant Mme D qui reprend les mêmes termes que les écritures
Source officielle6ème Chambre
DTA_2413048_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A pour la SARL VP Invest et de Me Pignet, représentant la société Silver Seine 2. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302080_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il a en outre été condamné par la même décision pour des faits de port d'arme et munition prohibé, en l'espèce un pistolet de calibre 6,35 millimètres ainsi que dix-neuf cartouches de même calibre, ces
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307561_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Par ailleurs, il n’est pas davantage sérieusement contesté que, outre les deux pistolets, le révolver, la carabine, et le fusil à pompe en sa possession, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2213349_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2417939_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
permission de sortir qui lui avait été accordée le 8 octobre 2024 par le juge d'application des peines pour débarrasser son logement, un ensemble de sacs dans lesquels il a été trouvé, notamment, un pistolet
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2200671_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le Duff, - et les conclusions de Mme Thielleux, rapporteure publique, - et les observations de Me Lereverend représentant les consorts B, de Me Pignet représentant la société SA Orange, et de Me Vincent
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2600855_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
égard des policiers, notamment en attrapant et en tenant l’un d’entre eux par le col, et s’est débattu lors de son interpellation, ce qui a conduit les agents de police à utiliser, à deux reprises, un pistolet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2215227_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2200571_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit :/ Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officielle2ème chambre
DTA_2102747_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet
Source officiellePage 7 sur 10