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157 résultats pour « Weessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2105963_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

auprès de cet établissement public la délivrance d'une carte professionnelle portant la mention " transactions sur immeubles et fonds de commerce ", en qualité de représentant légal de la société Cap West

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400861_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Cette anoxie s'est par ailleurs compliquée d'un syndrome de West qui a actuellement évolué vers une épilepsie pharmaco résistante D présente de plus des troubles de déglutition majeure empêchant prise

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404941_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier qu’une fille de Mme C..., l’enfant B..., née le 28 septembre 2017, souffre d’un syndrome de West, forme rare et grave d’épilepsie, qui a évolué vers une épilepsie focale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2305249_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

solution d'hébergement ; vivre dans la rue est incompatible avec leur situation familiale, eu égard à l'âge de leur plus jeune enfant et à la gravité de son état de santé, celui-ci souffrant du syndrome de West

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901089_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

C sur le prêt accordé par la banque Bank One, facturée à la SCCV Le Guetali par la société South West LTD pour un montant total de 500 000 euros.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2300955_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

ancienneté professionnelle d'une année dans un emploi à temps plein à durée indéterminée de conditionneur avec la société Elior Elres ainsi que d'une activité salariée auprès de la société Old Wild West

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2207506_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

épilepsie réfractaire, une tétraparésie spastique et dystonique, des troubles de la déglutition, une insuffisance respiratoire chronique, des déformations orthopédiques, des antécédents de syndrome de West

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501314_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, " tweeté" son soutien à la Palestine, le 10 octobre 2023 mais encore, a publié, le 2 décembre 2022, une "story" sur Instagram, postant une photographie de lui aux côtés du chanteur américain Kanye West

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405307_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant de la requérante, née le 4 juillet 2021, est suivie pour un syndrome de West et une hydrocéphalie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203058_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

I est titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'employé polyvalent conclu avec la SARL Wea, d'abord à temps partiel puis, à compter du 1er janvier 2021, à temps complet.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2510857_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

mémoires en défense enregistrés les 15 septembre, 15 décembre 2022 et 27 janvier 2023, et après renvoi du conseil d’Etat, les 11 juillet 2025 et 11 février 2026, la commune de Sceaux, représentée par Me Wester

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502152_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Mme E... fait valoir que son fils, né le 11 août 2023, est atteint du syndrome de West, ce qui génère des conséquences nuisibles sur son développement, dont des problèmes neurologiques et psychomoteurs

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305136_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Wesse-Marchal Le président, A. Laubriat La greffière, A.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101893_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Mme D H, née en 1980, a donné naissance le 24 juin 2015, à son second enfant, A, atteint de lissencéphalie avec syndrome de West, la malformation du cortex cérébral à l'origine de cette pathologie n'ayant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401449_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

tweeté " son soutien à la Palestine, le 10 octobre 2023 mais encore, a publié, le 2 décembre 2022, une " story " sur Instagram, postant une photographie de lui aux côtés du chanteur américain Kanye West

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109124_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

B A et sa compagne Mme C D sont propriétaires depuis 2016 d'une maison d'habitation sise au 34 rue de West Cappel à Rexpoëde (59122). Par un courrier du 25 août 2021, reçu le 31 août suivant, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2311737_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, la commune de Sceaux, représentée, en dernier lieu, par Me Wester, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2303790_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

abcès cérébraux qui s'est compliquée d'une hydrocéphalie pour laquelle elle a eu une pose de dérivation ventriculo-péritonale en Géorgie et que les médecins français lui ont diagnostiqué un syndrome de West

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300749_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

du 21 novembre 2022 établis par le praticien hospitalier en charge de son suivi au sein du service de neurologie pédiatrique de l'hôpital des enfants de F, que le jeune A est atteint du syndrome de West

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2501455_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

indique aux services du département du Gard avoir vécu aux Etats-Unis à compter de l’année 2021 en qualité d’étudiant et où il a exercé plusieurs emplois, dont, notamment, un rôle pour la comédie musicale West

Source officielle

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