CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2105963_20240606
6 juin 2024
auprès de cet établissement public la délivrance d'une carte professionnelle portant la mention " transactions sur immeubles et fonds de commerce ", en qualité de représentant légal de la société Cap West
5ème chambre
DTA_2400861_20240604
4 juin 2024
Cette anoxie s'est par ailleurs compliquée d'un syndrome de West qui a actuellement évolué vers une épilepsie pharmaco résistante D présente de plus des troubles de déglutition majeure empêchant prise
1ère chambre
DTA_2404941_20260319
19 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier qu’une fille de Mme C..., l’enfant B..., née le 28 septembre 2017, souffre d’un syndrome de West, forme rare et grave d’épilepsie, qui a évolué vers une épilepsie focale
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305249_20230901
1 septembre 2023
solution d'hébergement ; vivre dans la rue est incompatible avec leur situation familiale, eu égard à l'âge de leur plus jeune enfant et à la gravité de son état de santé, celui-ci souffrant du syndrome de West
DTA_1901089_20250526
26 mai 2025
C sur le prêt accordé par la banque Bank One, facturée à la SCCV Le Guetali par la société South West LTD pour un montant total de 500 000 euros.
4ème chambre - 4/11
DTA_2300955_20230316
16 mars 2023
ancienneté professionnelle d'une année dans un emploi à temps plein à durée indéterminée de conditionneur avec la société Elior Elres ainsi que d'une activité salariée auprès de la société Old Wild West
11ème chambre
DTA_2207506_20230920
20 septembre 2023
épilepsie réfractaire, une tétraparésie spastique et dystonique, des troubles de la déglutition, une insuffisance respiratoire chronique, des déformations orthopédiques, des antécédents de syndrome de West
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501314_20250704
4 juillet 2025
, " tweeté" son soutien à la Palestine, le 10 octobre 2023 mais encore, a publié, le 2 décembre 2022, une "story" sur Instagram, postant une photographie de lui aux côtés du chanteur américain Kanye West
2ème Chambre
DTA_2405307_20241121
21 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant de la requérante, née le 4 juillet 2021, est suivie pour un syndrome de West et une hydrocéphalie.
4ème Chambre
DTA_2203058_20221208
8 décembre 2022
I est titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'employé polyvalent conclu avec la SARL Wea, d'abord à temps partiel puis, à compter du 1er janvier 2021, à temps complet.
8ème Chambre
DTA_2510857_20260310
10 mars 2026
mémoires en défense enregistrés les 15 septembre, 15 décembre 2022 et 27 janvier 2023, et après renvoi du conseil d’Etat, les 11 juillet 2025 et 11 février 2026, la commune de Sceaux, représentée par Me Wester
DTA_2502152_20250929
29 septembre 2025
Mme E... fait valoir que son fils, né le 11 août 2023, est atteint du syndrome de West, ce qui génère des conséquences nuisibles sur son développement, dont des problèmes neurologiques et psychomoteurs
DTA_2305136_20231017
17 octobre 2023
Wesse-Marchal Le président, A. Laubriat La greffière, A.
4ème chambre
DTA_2101893_20241128
28 novembre 2024
Mme D H, née en 1980, a donné naissance le 24 juin 2015, à son second enfant, A, atteint de lissencéphalie avec syndrome de West, la malformation du cortex cérébral à l'origine de cette pathologie n'ayant
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401449_20240216
16 février 2024
tweeté " son soutien à la Palestine, le 10 octobre 2023 mais encore, a publié, le 2 décembre 2022, une " story " sur Instagram, postant une photographie de lui aux côtés du chanteur américain Kanye West
3ème Chambre
DTA_2109124_20231212
12 décembre 2023
B A et sa compagne Mme C D sont propriétaires depuis 2016 d'une maison d'habitation sise au 34 rue de West Cappel à Rexpoëde (59122). Par un courrier du 25 août 2021, reçu le 31 août suivant, M.
DTA_2311737_20250131
31 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, la commune de Sceaux, représentée, en dernier lieu, par Me Wester, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2303790_20231116
16 novembre 2023
abcès cérébraux qui s'est compliquée d'une hydrocéphalie pour laquelle elle a eu une pose de dérivation ventriculo-péritonale en Géorgie et que les médecins français lui ont diagnostiqué un syndrome de West
Reconduite à la frontière
DTA_2300749_20230425
25 avril 2023
du 21 novembre 2022 établis par le praticien hospitalier en charge de son suivi au sein du service de neurologie pédiatrique de l'hôpital des enfants de F, que le jeune A est atteint du syndrome de West
Pôle contentieux sociaux
DTA_2501455_20251028
28 octobre 2025
indique aux services du département du Gard avoir vécu aux Etats-Unis à compter de l’année 2021 en qualité d’étudiant et où il a exercé plusieurs emplois, dont, notamment, un rôle pour la comédie musicale West
Page 7 sur 8
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.