Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le président rapporteur, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. Le président rapporteur, J-P.

regardée, par cette seule circonstance, comme justifiant d'une atteinte suffisamment grave et immédiate à sa situation, alors même que sa candidature a également été rejetée par l'Université Toulouse Jean Jaurès

nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble situé 8 rue des gorgues/19, rue paroisse à Auriol (13390), parcelle cadastrée AC 195 appartenant à la SCI Unovis, domiciliée 11 rue Jean Jaurès

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le président-rapporteur, M.

canine pour l'amélioration des races de chiens en France, fondée en 1882 et reconnue comme établissement d'utilité publique par décret du 28 avril 1914, dont le siège social est établi 155, avenue Jean Jaurès

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Bader-Koza, présidente, - Mme Jaffré, présidente, - M.

Riou, président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé C.

Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique, - et les observations de Me Maisonneuve, représentant la commune de A. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand a désigné Mme Jaffré première conseillère, pour statuer sur ce litige.

Il a indiqué comme adresse de domicile le 4 rue Jean Jaurès à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). 2 Aux termes de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

le maire de Cannes a fixé, pour tous les jours de la semaine, les horaires de fermeture, de 00 h 30 à 7 h 00, des établissements situés le long du boulevard Alexandre III, boulevard Carnot, rue Jean Jaurès

Par un mémoire enregistré le 19 avril 2024, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 21 septembre 2023, dans un logement situé 42 rue Jean Jaurès à Champigny-sur-Marne

A la suite à cette décision, une proposition de logement a été adressée, le 31 janvier 2022, à Mme A pour un logement de type T3, situé 7 rue Jean Jaurès à Pierrelaye (95480).

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La rapporteure, Signé C.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Nivet, conseiller.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023.

B, titulaire d'un diplôme de licence délivré par l'université de Toulouse Jean Jaurès au titre de l'année universitaire 2018/2019, était inscrit, au titre de l'année universitaire 2019/2020, en première