CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2601550_20260319
19 mars 2026
Au cours de cette audience, tenue le 12 février 2026 à 14h en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.
DTA_2601719_20260324
24 mars 2026
Au cours de cette audience, tenue le 20 février 2026 à 14h00 en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.
DTA_2516689_20251201
1 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 28 novembre 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience : - le rapport de M.
DTA_2516744_20251202
2 décembre 2025
DTA_2517721_20251219
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 18 décembre 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience : - le rapport de M.
DTA_2518117_20260316
16 mars 2026
Au cours de cette audience, tenue le 19 décembre 2025 à 10h00 en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.
DTA_2500734_20250205
5 février 2025
La juge des référés, La greffière,Signé : C. LETORTSigné : S.
DTA_2304858_20230519
19 mai 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 17 mai 2023, en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport en l'absence de l'intéressé et du directeur du service interacadémique
DTA_2304652_20230605
5 juin 2023
Après avoir, au cours de l'audience du 23 mai 2023, présenté son rapport en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Me Lorget, représentant M.
DTA_2504779_20250724
24 juillet 2025
Zanella a été entendu au cours de l'audience publique, tenue le 30 avril 2025 à 10h00 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience.
DTA_2209567_20221025
25 octobre 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 17 octobre 2022 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.
DTA_2212030_20221228
28 décembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 27 décembre 2022 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, ont été entendus : - M.
DTA_2207403_20220817
17 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Aubret, greffier d'audience, M. C a lu son rapport et entendu les observations de Me Korchi, avocate de M. B, qui a repris ses écritures.
DTA_2207530_20220818
18 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 16 août 2022 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.
DTA_2206383_20220801
1 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 29 juillet 2022, en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.
DTA_2207034_20220816
16 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Wa Nsanga Allégret pour Mme A B qui conclut aux mêmes
DTA_2308914_20230925
25 septembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 13 septembre 2023, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Rollin, représentant
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2403646_20260217
17 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 avril, 27 septembre et 30 octobre 2024, la société Eurofilet France, représentée par Me Aubret, demande au juge des référés
ORTA_2212426_20221228
Au cours de l'audience publique tenue le 27 décembre 2022 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.
ORTA_2301071_20230208
8 février 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 8 février 2023 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.
Page 76 sur 98
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.