La délibération adoptée par le Conseil municipal le 19 janvier 2021, retient, au motif de la nécessité d'attirer de jeunes actifs avec enfants dans la commune, que le projet consiste en la construction

Le 29 mai 2019, le maire de Crozon a délivré un certificat d'urbanisme indiquant que " L'attention du demandeur est attirée sur le fait que l'immeuble, bien que situé en zone constructible UH au regard

A que l'entretien s'inscrivait dans un cadre général de réunions organisées avec des personnels de la direction des systèmes d'information puis a attiré l'attention de l'intéressé sur son comportement,

B se tienne cours Saint-Pierre, aux motifs qu'à cette date, l'ouverture exceptionnelle des commerces autorisée dans le secteur de la place Graslin risquait d'attirer une forte affluence de consommateurs

Si l'ONB produit en défense un courrier adressé au président du centre de gestion de la Gironde le 18 avril 2019, dans lequel il attire l'attention du président de la difficulté pour ses agents de réaliser

Par un " porter à connaissance " du 23 mai 2014, modifié le 4 janvier 2017, le préfet des Bouches-du-Rhône a attiré l'attention des autorités de plusieurs communes, dont celle de Barbentane, sur le risque

En outre, la décision attaquée indique que l'attention du pétitionnaire est attirée sur le fait que l'étude électrique sera réalisée dans le cadre de l'instruction du permis de construire.

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

Dans ces conditions, nonobstant la circonstance que Mme D ait attiré l'attention du docteur E sur le fait qu'un syndrome d'Ehlers-Danlos avait été suspecté lorsqu'elle était adolescente et qu'elle était

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

Il résulte également de l'instruction que l'attention de La Poste avait été à nouveau attirée sur cette difficulté à la fois par la requérante elle-même en novembre 2020 et par un retour d'expérience du

Cet avis attire toutefois l'attention sur un " point de vigilance ", selon lequel " pour le raccordement au réseau eaux usées situé sur la rue du 11 novembre, le raccordement pour ce projet présentera

substantielle, notamment, lorsqu'au moins une des conditions suivantes est remplie : / 1° Elle introduit des conditions qui, si elles avaient figuré dans la procédure de passation initiale, auraient attiré

défavorables notamment en raison de son manque de communication avec ses collègues et les autres services, ainsi que de son manque d'implication, et qu'à plusieurs reprises à compter de 2013 ses collègues ont attiré

Sur la mise hors de cause de l'OPCO ATLAS et l'ASP : 3.

Cette attestation doit être rapprochée du courrier d'alerte du médecin du travail en date du 11 janvier 2012, lequel courrier, même s'il ne relate pas des faits détaillés et ne cite aucun employé, n'en attire

En outre, par un courrier du 12 juin 2020, le préfet de la Manche a attiré l'attention du maire de la commune sur l'opportunité de modifier la délibération D2020-23 du 24 mai 2020 portant délégation de

requérants font valoir que cette décision est de nature à entrainer un préjudice financier, dès lors que, d'une part, la formation en gestion d'entreprise est proposée depuis 1994, et que sa réputation attire

exécutions prévues ; La mauvaise qualité des prestations due au manque de temps et/ou de moyens consacrés à l’exécution des prestations. » Et aux termes de l’article 18 : « L’attention du titulaire est attirée

de l'hôpital qui pour certains sont vulnérables et peuvent en conséquence courir un risque du fait de l'insalubrité de la zone et des contacts avec les populations souvent marginalisées que peuvent attirer