Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2201881_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2024, la commune de Cheval-Blanc conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208299_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Rû Chatou concernant un terrain situé 19, allée des Chevaux Rû.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109929_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
et de l'équitation à lui verser la somme de 37 386, 26 euros en réparation de ses différents préjudices ; 3°) de mettre à la charge de l'institut français du cheval et de l'équitation la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320112_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
quelque motif que ce soit, il n'y a pas de cheval placé à l'arrivée, il est fait retour de l'argent destiné à ces chevaux au fonds de courses, ou, le cas échéant, aux donateurs.
Source officielleChambre 2
DTA_1903230_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
regard du guide-barème applicable aux pensions militaires d'invalidité : la ministre des armées retient un taux de 8% à raison des cervicalgies, un taux de 5% à raison des séquelles de l'entorse de la cheville
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300191_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le personnel de l'hôpital lui a diagnostiqué une entorse du ligament latéral externe de la cheville.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2019589_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
. ; les activités des ligues sportives et organismes de réglementation ; les activités liées à la promotion de manifestations sportives ; les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2316867_20250214
14 février 2025
14 février 2025
L'entrée est la somme qui doit être versée pour qu'un cheval puisse prendre part à la course dans laquelle il est engagé. / XI. Forfait.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2106047_20230202
2 février 2023
2 février 2023
; 3°) de mettre à la charge de la commune de Chevilly-Larue une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2303355_20240227
27 février 2024
27 février 2024
la commune de Chevilly-Larue et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2300832_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur l'évaluation de son état de santé suite à une entorse de la cheville
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304717_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... s’est vu délivrer, par l’association France Galop, l’autorisation de faire courir des chevaux sous ses couleurs, en qualité de propriétaire, de gérant et de porteur de parts.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103064_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il ressort de l'arrêté du 19 février 2021 que le maire de Neuville Saint Remy a interdit la circulation des chevaux au sein des résidences Mouchotte et du Comte B et imposé le transport des chevaux dans
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501165_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A... est atteint d’une arthropathie dégénérative invalidante de la cheville gauche entrainant des douleurs permanentes.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2316161_20260220
20 février 2026
20 février 2026
D..., né le 11 septembre 1989, militaire pompier de l’air au grade de sergent affecté à la base aérienne 126 Solenzara-Ventiseri, en Haute-Corse, s’est blessé une première fois à la cheville droite lors
Source officielle1ère chambre
DTA_2300228_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Elle a été admise au centre hospitalier de Falaise sur recommandation de son médecin traitant pour suspicion de traumatisme aux deux chevilles, de fracture à la cheville droite et de bronchite, ainsi que
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403620_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
de la construction et de l'habitation, de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'état des remblais en enrochement, situés chemin de la Grande Bastide à Cheval-Blanc 84460, parcelle cadastrée
Source officielle5ème Chambre
DTA_1916221_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
La société INVEST HOTEL CHAVILLE BORDEAUX ARLES exploite un hôtel situé 1 place Parvis Robert Schuman à Chaville.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606730_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
C... une déclaration préalable modificative ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Chaville et de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102809_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme B A s'est vu délivrer en 2019, par la société France Galop, une autorisation de faire courir les chevaux dont elle est propriétaire.
Source officiellePage 8 sur 146