Par un mémoire enregistré le 9 février 2023 la société Muoto Architectes et la société Igrec Ingénierie déclarent se désister de leur instance et de leur action.

Par un mémoire, enregistré le 11 avril 2025, la société Espace de vie ingénierie déclare accepter le désistement de la commune d'Eguisheim.

Dans ces conditions, la part de responsabilité imputable à la société IGREC Ingénierie doit être évaluée à 5 %.

la société ISM Ingénierie.

Occidentale, représentée par Me Hélène Santos Pires (Sarl Martin Avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum les sociétés Grignou-Stephan et AIA Ingénierie

demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 4 avril 2023 par laquelle la société Tisséo Ingénierie

euros est annulé et la société Lamalle Flattet Ingénierie est déchargée de l'obligation de payer cette somme.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de frais non compris dans les dépens présentée par la SAS Deelles Ingénierie.

Plusieurs candidats ont soumissionné, dont la société " Ingénierie, Pilotage, Coordination, Sécurité " (IPCS).

B C, architecte, et de la société Beterem ingénierie, aux droits de laquelle vient la société TPF Ingénierie, la conception et le suivi de l'opération de rénovation de son église du 19ième siècle, située

A, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-3 du code de justice administrative, de mettre en cause aux opérations d'expertise la société d'études ingénierie 84

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, la société Altereo (G2C Ingénierie), représentée par Me Aubignat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

par la SCP Langlais Brustel Ledoux, Me Langlais, demande au juge des référés : - de rejeter la demande d'expertise à son encontre en sa qualité d'assureur d'ITC Ingénierie et de VRD Ingénierie ; -

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 juin 2023 et le 14 avril 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) RAL 1023 Architecture et la société par actions simplifiée (SAS) Serue Ingénierie

E..., de la SARL Atlas Ingénierie et de la société Acte Iard.

Les conclusions présentées par RBO Ingénierie, la partie perdante, doivent être rejetées.

désordres qui affectent l'espace aquatique municipal à Auron et ses incidences, au contradictoire et en présence de la commune de Saint Etienne de Tinée, des sociétés SAM HYDROCONCEPT, SAS RAMOS INGENIERIE

Il aura pour mission, en présence de l'École normale supérieure-PSL, de la société Dimoe ingénierie, la société LBC, la société Bottes Sondages, la Ville de Paris, la société LCV ingénierie, de : 1'

, le bureau d'études Nicolas Ingénierie, le BET Franck Boutte, le Bureau Michel Forgue et la société Ouest Coordination, à lui payer la somme de 836 906,54 euros HT, soit 1 004 287,84 euros TTC ; 4°)

Il s’ensuit que les sociétés Etchart et BRL Ingénierie sont fondées à faire valoir que la CAPB a commis une faute.