Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2323896_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, de nationalité italienne, née le 8 décembre 1954, a été interpellée alors qu'elle se rendait à la manifestation dite " Les Soulèvements de la Terre -Tunnel Lyon/Turin ", organisée les 17 et 18
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002615_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A B, représenté en dernier lieu par Me Turon, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée auxquels il a été assujetti au titre
Source officielle11ème chambre
DTA_2312001_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Elle fait valoir que quatorze professeurs assurent les cours de neuf classes, une classe ayant en moyenne deux enseignants par semaine, avec un turn-over d’enseignants qui génère de l’instabilité pour
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509276_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
capacité d’accueil limitée pour ce diplôme, correspondant au nombre total d’étudiants pouvant être inscrits dans la formation, est fixée à 10 étudiants pour l’ensemble du diplôme : 5 pour Vilnius et 5 pour Turin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302063_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2023 sous le n° 2302063, Mme D A C, représentée par Me Turrin, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
Source officielle6ème chambre
DTA_2305943_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
C a reconnu Turan Berat, le 27 juillet 2018, l'enfant de Mme D, déclaré né de père inconnu, le 5 septembre 2012.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303849_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
L'une de ces boucles, qui dessert la rue Jean Bart, la rue de Condé et la rue de Turenne, et se relie au premier niveau de branchement à l'extrémité Est de la rue de la Commanderie, est la canalisation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211977_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
d'éducation et de formation El Yakada de Fès, il a réalisé plusieurs expériences dans le secteur du tourisme depuis 2017 et souhaite poursuivre sa formation en bachelor tourisme à l'école internationale Tunon
Source officielle10ème chambre
DTA_2216691_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A, ressortissant italien, né le 23 septembre 1999 à Turin (Italie), déclare être entré en France en 2013 à l'âge de 14 ans.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224228_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'elle exploite, au 71 rue de Turenne à Paris, 3e arrondissement, un magasin de détail de vêtements pour hommes et y emploie une vendeuse à temps plein.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2407334_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Ainsi, le turn-over déploré par M. B paraît résulter de son seul choix dans la gestion de son personnel.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602783_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Il a été interpellé le 14 mars 2026 à l’occasion d’un contrôle d’identité opéré rue de Turin à Lille, à la gare Lille Europe, à 22h05.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306678_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306683_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle11ème Chambre
DTA_2206290_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
B a été admis le 10 septembre 2018 à suivre auprès de l'école Tunon une première année de MBA, il n'a depuis cette date validé aucun diplôme en France où il était inscrit à la date de la décision attaquée
Source officielle2ème chambre
DTA_2401259_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 janvier 2024 et l’arrêté du 1er février 2024 par lesquels la présidente du conseil départemental de Vaucluse l’
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404702_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
A en qualité de chauffeur de la société roumaine Analyoad Express, lequel les avait chargées à Madrid pour les livrer à Turin. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009471_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Un syndrome de Parsonage-Turner de l'épaule droite lui a été diagnostiqué.
Source officielle1ère chambre
DTA_1801585_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Elle est opérée en novembre 2018 d'une récidive d'éventration pariétale abdominale latérale droit à la clinique Turin à Paris. 5.
Source officielleJuge social
DTA_2303692_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Il résulte de l'instruction que Mme B, née en 2003, souffre du syndrome de Turner, qui se traduit notamment par une fatigabilité importante et des malaises.
Source officiellePage 8 sur 15