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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2302656_20230620
20 juin 2023
E G, représentés par Me Willm, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : - de prononcer la suspension de l'exécution de la décision
DTA_2405074_20240930
30 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2024, la commune de La Trinité, représentée par Me Willm, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge des sociétés
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407990_20250109
9 janvier 2025
titulaire doit effectuer les relevés d'alignement de l'intégralité des poutres du Rail R1 (lors de la construction du Rail, cette mesure était réalisée à l'aide des repères topographiques - boulons Wild
Reconduite à la frontière
DTA_2402198_20240306
6 mars 2024
Il a été interpellé, le 27 février 2024, avenue Willy Brandt à Lille à 17h15 et placé en garde à vue dans le cadre d'une enquête relative à des faits de tentative de vol à la roulotte commis à Neuville
6ème chambre
DTA_2200586_20250304
4 mars 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 10 juillet 2024 et 28 septembre 2024, la commune d'Auribeau-sur-Siagne, représentée par Me Willm, conclut au rejet de la requête et demande, à titre reconventionnel
5ème chambre
DTA_2102443_20220705
5 juillet 2022
Sibileau, rapporteur public, - et les observations de Me Wilm, représentant les hôpitaux civils de Colmar. Considérant ce qui suit : 1. Le 30 décembre 2019, M.
DTA_2104186_20240611
11 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2023, la commune d'Auribeau-sur-Siagne, représentée par Me Willm, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Elan
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2500232_20250807
7 août 2025
Par un mémoire enregistré le 27 février 2025, la Chambre de commerce et d'industrie du Var représentée par l'Aarpi McDermott Will et Emery agissant par Me Ayache, conclut au rejet de la requête et à la
4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2025, la société civile immobilière (SCI) Coliatho, représentée par Me Willm, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la société
4ème chambre - 4/11
DTA_2300955_20230316
16 mars 2023
d'une ancienneté professionnelle d'une année dans un emploi à temps plein à durée indéterminée de conditionneur avec la société Elior Elres ainsi que d'une activité salariée auprès de la société Old Wild
5ème Chambre
DTA_2003209_20240220
20 février 2024
Par un mémoire enregistré le 19 février 2021, la société Maka, représenté par Me Willm, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de la société Les
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2501743_20260202
2 février 2026
requête, enregistrée le 4 septembre 2025, et un mémoire, enregistré le 27 octobre 2025, l'entreprise Marchand Ludovic « Olympe pneus », par son gérant en exercice, représentée par la Selarl Pastaud-Wild-Pastaud-Astier
Reconduites à la frontière
DTA_2302001_20230315
15 mars 2023
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Wilfer Léonardo B C et au préfet des Hauts-de-Seine. Lu en audience publique le 15 mars 2023. La magistrate désignée, signé M.
2ème Chambre
DTA_2205812_20231026
26 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2023, la commune de Drap, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Willm, conclut, à titre principal au rejet de la requête pour
DTA_2404966_20240925
25 septembre 2024
Par mémoire en défense enregistré le 18 septembre 2024, la commune de Tourrette-Levens, représentée par Me Willm, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société Free Mobile à lui payer
8ème chambre
DTA_2209376_20251219
19 décembre 2025
D’autre part, Mme H... soutient également que les céphalées invalidantes chroniques auxquelles elle a été sujette à partir de 2016 et la malformation anévrismale du polygone de Willis révélée par un IRM
DTA_2003773_20230601
1 juin 2023
B A, représenté par Me Willm, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 26 décembre 2019 par laquelle le président de la métropole Nice Côte d'Azur a rejeté
DTA_2311033_20250528
28 mai 2025
Le 29 novembre 2012, un scanner vasculaire des troncs supra-aortiques et du polygone de Willis a été réalisé et n'a mis en évidence aucune anomalie.
DTA_2102507_20220705
Sibileau, rapporteur public, - et les observations de Me Wilm, représentant les hôpitaux civils de Colmar. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2308826_20250327
27 mars 2025
présenté particulièrement agité devant la secrétaire du centre d'accueil, virulent, en colère, et a soulevé son t-shirt pour faire apparaître le large couteau qu'il portait dans sa ceinture, déclarant " I will
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