CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

347 résultats pour « décès consécutif à une intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2006258_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Fiquet, chirurgien viscéral, a estimé dans son avis du 13 avril 2017 que le décès de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200836_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Il résulte de l'instruction, et notamment des conclusions du rapport d'expertise du 17 février 2021, que les deux interventions chirurgicales successives menées dans la nuit du 13 au 14 janvier 2018 ont

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908947_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Mme A, née en 1949, a subi une intervention chirurgicale le 4 octobre 2013 à l'hôpital Beaujon, établissement relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP).

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001452_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

au décès de leur proche.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2105902_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Des examens ont révélés la présence d'une tumeur située au niveau du nerf optique qui a nécessité une intervention chirurgicale le 30 octobre 2009.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_1902978_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Elle soutient que : - au regard du rapport d'expertise du Dr D, la complication de névrome post-chirurgical dont elle a été victime à l'issue de l'intervention du 15 mars 2012 remplit la double condition

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208253_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Le 20 septembre 2017, elle a bénéficié d'une intervention consistant en une exploration et fenestration dudit kyste hépatique.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2201041_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

D’abord, il résulte de l’instruction et notamment du rapport d’expertise susmentionné, qu’en l’absence de l’intervention chirurgicale du 27 janvier 2020 ayant permis l’exérèse de la formation kystique

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2414342_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

de switch artériel pratiquée sur un patient en néonatal et entraînant le décès ou une invalidité grave pour le patient dans les trois ans suivant la réalisation de l'intervention. 15.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505116_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il a bénéficié, le 19 avril 2021, d’une intervention chirurgicale consistant en une réduction de la fracture et une ostéosynthèse par la mise en place d’une plaque de compression verrouillable de onze

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2114640_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

B, alors âgé de 37 ans, a été hospitalisé à l'hôpital Lariboisière rattaché à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) afin de subir, le 7 juillet 2011, une intervention chirurgicale selon la

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100509_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

F a subi, le 20 mai 2016, une intervention chirurgicale consistant en l'ablation de l'ensemble du ménisque externe du genou droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2013175_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Elle a subi plusieurs interventions chirurgicales qui ont abouti à une résection large de l'intestin et la pose d'une iléostomie.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2327402_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

B... a été diagnostiqué en 2019, qui n’avait pas pu faire l’objet d’une intervention chirurgicale, était à très court terme léthale puisque son taux de survie à trente-deux mois était nul.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200590_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le 17 mai 2018, Mme H a bénéficié d'une nouvelle intervention chirurgicale avec hospitalisation du 16 au 18 mai 2018 puis une autre intervention avec hospitalisation du 3 octobre 2018 au 5 octobre 2018

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303822_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Le jour même au réveil de l’intervention, M. A... a présenté une cécité complète bilatérale en lien avec l’intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007647_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Elle a fait l'objet de deux interventions chirurgicales pour une hernie discale en L4/L5 en juillet et septembre 2009.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105951_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il a subi une intervention au centre hospitalier universitaire de Nice, le 29 janvier 2018, pour la pose d'une prothèse totale de la hanche.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302280_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Une plaie du canal thoracique non détectée durant l'intervention a entraîné un écoulement de lymphe prolongé, contrôlée après quatre interventions chirurgicales et une longue hospitalisation.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Mme E, alors âgée de 59 ans, a été admise au centre hospitalier universitaire de Martinique, le 21 février 2018, pour subir une intervention chirurgicale d'ablation de fibrillation auriculaire par voie

Source officielle

Page 8 sur 18

← PrécédentSuivant →