CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU-1ère chambre
DTA_2303220_20230622
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique., Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2104380_20220916
16 septembre 2022
D C, représentés par Me Aurélie Blin, avocate de la SELARL Lex Publica, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision, implicitement confirmée, par laquelle la directrice générale de l'Agence
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208564_20230310
10 mars 2023
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Aurélie B et M. A D. Fait à Grenoble, le 10 mars 2023. Le président de la 4ème chambre, T.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2401557_20240802
2 août 2024
B A doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 6 mai 2024 par lequel le préfet du Calvados a refusé de proroger un certificat d'urbanisme opérationnel pour la construction d'une
JU-6 semaines
DTA_2302314_20230706
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2023, M.
DTA_2302749_20230718
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023, M.
DTA_2302753_20230718
Juge unique - Eloignement
DTA_2500967_20250411
11 avril 2025
A B, représenté par Me Aurélie Gabon, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 27 février 2025 par lequel la préfète de la Haute-Marne a refusé de lui accorder un titre
Juge unique 1ère chambre
DTA_2300399_20250415
15 avril 2025
réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2022 à raison d'une ancienne fonderie située au lieu-dit Sous la Goutte d'Avin à Auxelles-Bas
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503345_20250827
27 août 2025
juillet 2025 par laquelle le ministre des Armées a résilié, pour motif disciplinaire, le renouvellement d'engagement souscrit avec lui le 11 septembre 2020 pour une durée de cinq ayant pris effet le 22 mai
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600260_20260219
19 février 2026
B..., représenté par Me Pialou Aurélie, demande au juge des référés du Tribunal administratif de la Guyane, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre
4ème chambre
DTA_2304349_20250121
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mai 2023 et un mémoire enregistré le 18 décembre 2024, M.
DTA_2303204_20230622
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. : Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303222_20230622
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401010_20251104
4 novembre 2025
Marc Clément, président, Mme Aurélie Duca, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025.
JU-5ème chambre
DTA_2201393_20240723
23 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 19 juin 2023 et 6 mai 2024, Bordeaux Métropole conclut au rejet de la requête.
DTA_2410720_20250930
30 septembre 2025
Marc Clément, président, Mme Aurélie Duca, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208589_20221108
8 novembre 2022
Val-de-Marne son admission exceptionnelle au séjour sur le fondement de la circulaire du 28 novembre 2012, en présentant une demande d'autorisation de travail comme agent de collecte au sein de la société Aurel
2ème Chambre
DTA_2306386_20260429
29 avril 2026
B..., auquel ont été remises en mains propres à l’audience l’information relative au moyen relevé d’office et les observations de la communauté d’agglomération du Libournais, en sus de leurs envois par
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205151_20221017
17 octobre 2022
A a lu son rapport et entendu les observations de Me Aurel, représentant Mme D et M. E, qui soutiennent ne pas être informés d'une quelconque mesure prise par la procureure de la République.
Page 9 sur 41