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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604415_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605286_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514898_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207920_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309302_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403686_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Chenevey, juge des référés ; - M. D, pour la préfète de l'Ardèche, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515618_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515821_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515836_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108489_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204854_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204918_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2305030_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2023, la SARL JSA GROUPE, représentée par Me Cheneval, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 février 2023 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400087_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600737_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510729_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2511253_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605840_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101034_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2021, l'EARL de Chenevelle, représentée par la Selarl Bard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 2 décembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2104129_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

chartripontaine de sauvegarde de l'environnement rural et de la biodiversité (ASCERB), l'association pour les Mousseaux et son environnement (AME), l'association sauvons les Yvelines et l'association pour Chennevières

Source officielle

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