Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2201025_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2202628_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2
DTA_2201812_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301050_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202097_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise judiciaire, non contesté sur ce point, que la brèche durale non suturable le long de la gaine durale de la racine L5 gauche, survenue
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106457_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2
DTA_2201467_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2102830_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2004262_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402402_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105082_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302453_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que ce document, très complet, relate le séjour de l'enfant au CHU de Bordeaux et reproduit des informations issues de son dossier médical, y compris le contexte de suspicion
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307785_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 20 décembre 2023, la communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance, représentée par Me Duraz, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A à lui verser
Source officielleChambre 2
DTA_2101803_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005655_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004335_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - la loi n° 85.30 du 9 janvier 1985 ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106238_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106239_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106237_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2103248_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Vu les pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.
Source officiellePage 9 sur 64