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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100758_20231005
5 octobre 2023
Huguen, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101779_20230925
25 septembre 2023
Huguen, rapporteur public, - les observations de Me Robilliart, avocat de Mme B, - et les observations de Me Segard, avocat du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis.
DTA_2101809_20231123
23 novembre 2023
Huguen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2105086_20231214
14 décembre 2023
2ème chambre
DTA_2203757_20250410
10 avril 2025
immunodéprimés [sont] () ceux qui se trouvent dans au moins l'une des situations suivantes : / () d) présenter une pathologie chronique respiratoire susceptible de décompenser lors d'une infection virale
DTA_2301514_20250417
17 avril 2025
Les deux hypothèses considérées comme les plus probables par l'expert sont, d'une part, la réactivation virale de bovins antérieurement positifs puis vaccinés de l'EARL Sordoillet Jean-Luc et, d'autre
5ème Chambre
DTA_2207392_20251008
8 octobre 2025
Il soutient que : - les sommes dont le paiement lui est réclamé font suite à des actes de prophylaxie inutiles et non obligatoires dès lors que son cheptel n’est pas porteur de la diarrhée virale bovine
1re Section - 3e Chambre
DTA_2215268_20240313
13 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Hugelin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 mai 2022 par laquelle la présidente
1ère Chambre
DTA_2210018_20240326
26 mars 2024
Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Zkirim, substituant Me Forgeois, représentant la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2102698_20231019
19 octobre 2023
Huguen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société Kris Immo, dont le gérant est M.
DTA_2100548_20231005
DTA_2101508_20230925
Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, avocat de l'établissement public de santé mentale des Flandres. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2106098_20240418
18 avril 2024
DTA_2104664_20230925
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2401687_20240619
19 juin 2024
A se prévaut d'une augmentation de la charge virale de l'hépatite B dont il est atteint, cette circonstance n'est attestée que par un certificat médical du docteur C en date du 27 mai 2024, postérieur
DTA_2101628_20230328
28 mars 2023
mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2021, le département de la Côte-d'Or, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée du Parc, Curtil, Gerbeau, Prétot-Gerbeau, Huguenin
3ème chambre
DTA_2203135_20221216
16 décembre 2022
C B, représenté par Me Virchaux-Arnaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2022, par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à
6ème chambre
DTA_2204429_20230602
2 juin 2023
Il ressort du premier de ces certificats établi le 24 décembre 2018 que le requérant est suivi pour une hépatite chronique virale B diagnostiquée en janvier 2018, que le requérant se porte cliniquement
1ère chambre
DTA_2100136_20230707
7 juillet 2023
B était asymptomatique, l'intéressé a déclaré en 2013 une tumeur du foie avec thrombose portale et un bilan viral a révélé une telle hépatite qui présentait un caractère évolutif et chronique.
Section 8 - Chambre 2
DTA_2302267_20230310
10 mars 2023
interprète en bengali, qui indique avoir informé l'administration de ses problèmes de santé, prendre des cours de français et bénéficier d'un suivi médical et d'un traitement médicamenteux de sa pathologie virale
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