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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2002634_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Cyrille Leduc, premier conseiller, M. Colin Bouvet, premier conseiller. Assistés de M. Henry Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2002810_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2101544_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
LEDUC La République mande et ordonne au ministre de l'Intérieur et des Outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104364_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
LEDUC ND
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523413_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2025, la commune de Bezons, représentée par Me Leduc et Me Agostini, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la mise à la charge de M. et
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523430_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2025, la commune de Bezons, représentée par Me Leduc et Me Agostini, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la mise à la charge de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1903367_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B A, représenté par Me Leduc, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de condamner le département d'Eure-et-Loir à la réparation totale du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de l'accident
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2102522_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ainsi, le requérant ne saurait alléguer qu'il a élevé Mickaël Ledun, enfant de Mme D né le 14 janvier 1980 d'un premier mariage, pendant au moins 9 ans. Par ailleurs, si M.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2204556_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Leduc, magistrat désigné ; - les observations orales de Me Molkhou, avocat de M. C, qui reprend et précise les conclusions et moyens de la requête.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203635_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Leduc, magistrat désigné, a présenté son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2001940_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Cyrille Leduc, premier conseiller, M. Colin Bouvet, premier conseiller. Assistés de M. Henry Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102414_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023. Le rapporteur, C.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2300300_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Vérilhac, représentant Mme C. Le préfet de l'Eure n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2204694_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le magistrat désigné, Signé : Cyrille Leduc La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2101801_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
LEDUC La République mande et ordonne au Ministre de l'Intérieur et des Outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2300555_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Leduc, magistrat désigné, entendu, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. C A est un ressortissant nigérian né le 20 février 1981.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2201190_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Leduc, premier conseiller, - les observations de Me Madeline, pour Mme A. Le préfet de la Seine-Maritime n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3P
DTA_2302255_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Leduc comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 3P
DTA_2302256_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Leduc comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202199_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le responsable de la société Leduc-Geslin, avec laquelle M.
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