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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2005279_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Rousseau, - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Vajou, représentant Mme A, et de Me Moukoko, représentant la commune de Baillargues.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2025342_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Rousseau, - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Lafforgue, représentant M. B, et de Me Mer, représentant la commune de Mauzac.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2203388_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Rousseau, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202318_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Sur les frais liés au litige : 9.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2205749_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Rousseau en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103322_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Rousseau, premier conseiller, - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, - et les observations de MM.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402024_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Rousseau, premier conseiller, - et les observations de Me Jacquinet, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300777_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Rousseau, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203295_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 21 septembre 2022 et le 10 décembre 2022, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Rousseau demande au tribunal

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200833_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Rousseau ; - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105573_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004441_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Délibéré après l'audience du 26 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105977_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Sur les frais liés au litige : 7. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103399_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Rousseau, - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507304_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Rousseau (Tassin-la-Demi-Lune) lui a adressé tendant au paiement de la somme de 90,24 euros au titre des frais de restauration scolaire de l'élève Chirine A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507510_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Rousseau (Tassin-la-Demi-Lune) lui a adressé tendant au paiement de la somme de 142,80 euros au titre des frais de restauration scolaire de l'élève Mellina A.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101123_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Sur les frais liés au litige : 20.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102961_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Sur les frais liés au litige : 19.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2310872_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

position de disponibilité d'office pour raison de santé par arrêté du 17 avril 2020 après une contrevisite médicale effectuée le 10 octobre 2019 par un médecin psychiatre qui ne figurait pas sur la liste

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103831_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Sur les frais liés au litige : 12.

Source officielle

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