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1 376 résultats pour « Alexandre FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2110762_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

novembre 2020 par laquelle le président du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a rejeté sa demande d'octroi d'une aide à la production pour le projet documentaire intitulé " L'Affaire Alexandra

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105371_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par la présente requête, le syndicat demande l'annulation de la décision implicite par laquelle le directeur de l'EREA Alexandre Dumas a de nouveau refusé de faire droit à sa demande de communication.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006629_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle soutient que : - le sinistre résultant de l'effondrement d'une partie de la charpente du bâtiment situé 15 rue Alexandre Dumas au Vésinet ne peut faire l'objet d'une indemnisation, ni au titre de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002355_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

B d'identification, par un numéro de parcelle, de la rue Michel Alexandre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525565_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société Le Faust a ensuite mis à disposition de la société d’exploitation Quai Alexandre l’intégralité des locaux, afin d’y exploiter le club Solum, le 18 septembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102398_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

B est affecté au lycée des métiers Alexandre Dumas situé sur le territoire de la commune de Cavaillon où il exerce les fonctions de cuisinier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300849_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

En outre, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions des sociétés Alexandre Chemetoff et Associés, établissements Brunelli, SOCOTEC Construction, Techni-Plafond

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406583_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

E, Zagui Roméo Alexandre Douan, Marving Elishama Douan et D A ; 2°) d'enjoindre à l'autorité compétente de réexaminer, en urgence, les demandes de visas des intéressés.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2108790_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Si après ces contacts des divergences importantes subsistent, vous pouvez faire appel à l'interlocuteur spécialement désigné par le directeur dont dépend le vérificateur (voir p. 4) ". 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2200333_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

E I dans la Scp " Office Notarial Bernard I et Alexandre A Notaires Associés " à 14 002 291 F CFP.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305711_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

portent atteinte à sa liberté du commerce et de l'industrie ; - la décision contestée est manifestement illégale dès lors qu'il n'est pas établi qu'elle a été prise par une personne compétente pour ce faire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303405_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il y a lieu d'y faire droit et d'appeler la société Axa assurances Iard à la cause. 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301064_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement du cirque Camillo Don Alexandro.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504089_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Elle n’a pas répondu à cette demande dans le délai d’un mois qui lui était imparti pour ce faire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301890_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

et à prendre les mesures nécessaires pour faire enlever, aux frais et risques de M.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2535578_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

521-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2025 par laquelle la maire de Paris a refusé l’organisation de vide-greniers boulevard Gouvion Saint-Cyr et rue Alexandre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301584_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Par suite, la société Alexandre Basson Immobilier est fondée à soutenir que ce premier motif est illégal. 5.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2108361_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 1er juin 2021 par laquelle la commission d'attribution des logements de la société CDC Habitat Social a refusé de lui attribuer le logement situé au 8 rue Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2505828_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

A... qui se maintiennent indûment avec leurs enfants au centre provisoire d’hébergement (CPH) géré par Adoma et situé 43 rue Alexandre Bouteleux au Havre.

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