Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat statuant seul
DTA_2200222_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Un mémoire présenté par la société Marc Arbaud Guglielmi enseigne " Tra di noi " et M. A C a été enregistré le 2 janvier 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004958_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
de 70 % pour la société Arcadis ESG, 20 % pour la société Ghent Dredging et 10 % pour la société Spie Batignolles Nord.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208154_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2023, la société Arcadi, représentée par Me Magnan de Margerie, conclut au rejet des conclusions à son encontre et à ce que soit mise à la charge de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304801_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que la société Arcadis était membre du groupement Inexia-Arcadis, qui s'est vu confier la conduite d'opération pour le suivi de l'exécution et de contrôle extérieur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202384_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il soutient que : - la requête de la société Arcadis est irrecevable ; - les moyens soulevés par la requête ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2519023_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
La société Arbonis verse à l’instruction un certificat de réalisation du 1er avril 2022, attestant que M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300382_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Bordeaux Métropole a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner in solidum les sociétés Seura Architectes, Arcadis, Colas sud-ouest, Fayat entreprise TP et Somopa ainsi que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504061_20251018
18 octobre 2025
18 octobre 2025
du 5 septembre 2025 par lequel le recteur de l’académie d’Aix-Marseille l’a recrutée en qualité d’assistante d’éducation par contrat à durée indéterminée en tant qu’il l’affecte au collège Joseph d’Arbaud
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301028_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Sur la demande de mise en cause formulée par la société Arcadis ESG : 3. Les sociétés Arep, ELB architecture, devenue la société Beaudoin architectes, Sefiba, SCB économie et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503798_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
d'éducation au collège Paul Eluard de Bollène depuis six ans et que le recteur de l'académie d'Aix-Marseille ne lui a pas fait part des motifs justifiant sa nouvelle affectation au collège Joseph d'Arbaud
Source officielle3ème chambre
DTA_2301963_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par suite, la SAEM ARCAVI ne peut pas être membre d'un groupe placé sous le contrôle du département des Ardennes. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2205170_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
désordres constatés sur leur maison d'habitation située 10 Quai des Moines à Vertou (44120) ; 2°) dire que l'expert communiquera son pré-rapport aux parties; 3°) rejeter les conclusions de la société Arcadis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2204153_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, la société Atelier Francilien Miroiterie Métallerie (ci-après " AF2M "), représentée par Me Gannat et Me Arabi, demande au tribunal
Source officielle3e Section - Urgences
DTA_2432300_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
C fait valoir à l'audience qu'il n'a pas été interrogé par l'officier de protection de l'OFPRA sur son recrutement en qualité d'arbaki.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2205170_20230829
29 août 2023
29 août 2023
La requête a été communiquée à M. et Mme C, au Département de la Loire-Atlantique, à Nantes Métropole, à la commune de Vertou, à la société Arcadis, à la société Entreprise des Travaux Publics de l'Ouest
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2303306_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Il soutient que : SMA SA assurances doit être mise en cause en qualité d’assureur de la SAS Arbonis ; MMA Iard doit être mise en cause en qualité d’assureur de la SAS ACS production ; MMA Iard assurances
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208365_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Elle fait valoir que : - elle n'est pas intervenue sur le chantier de la SGP, Mme C confondant les sociétés Arcadis France et Arcadis ESG ; - elle n'est pas membre du groupement Artemis.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2501152_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., représentée par Me Arbonnier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et des pénalités mises à sa charge au titre des années 2020
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501191_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
elle a confié la maîtrise d’œuvre à un groupement solidaire composé de la société Hall Volatron assurée auprès de la MAF, de la société Climat conseil assurée auprès de la SMABTP, et à la société Arcabois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2306395_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Elle sollicite la présence à l'expertise de la société Guintoli, la société NGE génie civil, la société Maia Sonnier, la société Systra, la société Arcadis ESG venant aux droits de la société Simescol,
Source officiellePage 1 sur 5