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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301848_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
La demande des SCI Aurelien et Isaure tendant à déterminer les causes du débordement du remblai séparant la parcelle AN 316, que la SCI Aurelien a cédée à l'établissement public intercommunal Montpellier
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502033_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Aurélien DUVERGEY, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de la citoyenneté et de la légalité, à l'effet de signer toutes décisions, correspondances, documents, pièces
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212764_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Alain Blondel et Aurélien Régnier, Mme G T, M. B O, Mme J L, M. M H, Mme I A, MM.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2214243_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
a constitué, la même année que l'opération d'apport, la société Mataurel qui, grâce aux avances consenties par la société Aurelien, a effectué plusieurs opérations de marchands de biens ; - l'intérêt
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205703_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
B demande l'annulation de la convention conclue entre la commune de Mauguio et la société " Lino Aurélien ".
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203814_20220818
18 août 2022
18 août 2022
B demande l'annulation de la convention conclue entre la commune de Mauguio-Carnon et la société " Lino Aurélien ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201669_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Michael et Aurélien C le versement de la somme de 1 500 euros au titre des frais de l'instance. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306855_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
D B et Mme E C, représentés par Me Aurélien Delecroix, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 septembre 2023 par laquelle le préfet de l'Aude, en exécution de l'ordonnance pénale du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100718_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 novembre 2021 et le 3 août 2022, le syndicat des copropriétaires (SDC) de la résidence Les jardins d'Aurélia, représenté par
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500260_20250829
29 août 2025
29 août 2025
par lequel le maire de la commune de Saint-Raphaël a délivré à la SAS AREV Promotion un permis de construire en vue de réaliser 11 logements, sur une parcelle cadastrée n°AS 259 située 65 avenue Aurélienne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506985_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2025, le département du Pas-de-Calais, représenté par Me Aurélien Burel, conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100718_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par un jugement avant-dire droit du 22 décembre 2022, le tribunal administratif, saisi de la requête du syndicat des copropriétaires (SDC) de la résidence Les jardins d'Aurélia
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2102614_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2021, la société Aurelia demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le directeur régional des finances publiques d'Ile
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504666_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2025, le département du Pas-de-Calais, représenté par Me Aurélien Burel, conclut au non-lieu à statuer Par un mémoire, enregistré le 25 novembre
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402823_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2024, Mmes B, Jeanne et Isabelle C, représentées par Me Aurélien Massaguer demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2303640_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les préjudices résultant pour elle d'une chute intervenue le 25 octobre 2019, au sein du Parc Aurélien
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010051_20230207
7 février 2023
7 février 2023
octobre 2018, annulé la décision de refus de visa d'établissement en France opposée par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France à Mme E et à Bradley Asael Aurélien
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2406924_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
La SCI Aurelia et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209657_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
ressort des pièces du dossier que postérieurement à l'introduction de la requête, les autorités consulaires françaises à Tananarive (Madagascar) ont délivré le 20 septembre 2022 le visa sollicité à Aurélien
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306258_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 6 novembre 2023, la SAS Aurelis déclare se désister de l'action initiée.
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