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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2205048_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
, et de Me Brun représentant la société ICF la Sablière.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société SOCOTEC, la compagnie AXA France Iard, la société Brunhes - Jammes et la société Eau - Air - Système qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203521_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il pourra, au besoin, se faire assister par un sapiteur préalablement désigné par le juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2005003_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 5 janvier 2021, le juge des référés a, sur la requête de Mme E D, représentée par Me Brun, ordonné une expertise confiée à M. le docteur F C, expert,
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409477_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2025, les sociétés Atelier Ligne C et Ibi Brun Philippe, représentées par Me Robert, demandent qu'il leur soit donné acte qu'elles ne s'opposent pas
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301558_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
ETNR et de la société Echologos et dont le mandataire était la société Cari Thouraud ; - la société Cari Thouraud a sous-traité les lots " charpente bois couverture " et " étanchéité ", à la SARL Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404657_20240805
5 août 2024
5 août 2024
des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Garonne de publier les arrêtés autorisant l'effarouchement de l'ours brun
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503383_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
La maîtrise d'œuvre de l'opération a été confiée à la société Architecture Bruno Calmes par un acte d’engagement du 12 septembre 2017.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401262_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
D C, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté n°24/84/204MC du 27 mars 2024 par lequel le préfet de Vaucluse lui interdit le retour sur le territoire français d'une
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305968_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 novembre 2023, le Centre hospitalier général de Libourne, représenté par Me Bruno Zandotti, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise judiciaire mais
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503324_20260218
18 février 2026
18 février 2026
O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Hélène Ferrand et Yves Brungs sont désignés en qualité d’experts.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501946_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2025, le Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon, représenté par Me Bruno Zandotti, conclut : 1°) à ce qu’il lui soit donné acte de ses protestations
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906985_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
25 698,15 euros HT, comprenant 868 euros HT pour la location d'une nacelle élévatrice utilisée dans le cadre des opérations d'expertise, 9 160 euros HT de frais et honoraires du laboratoire LCFM, sapiteur
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302612_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2023, le département du Gard, représenté par le cabinet Brun Chabadel Expert, demande au juge des référés : 1°) à titre principal : de rejeter la
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407837_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Vincent Souillac, Pascal Barbeau,et Yves Brungs sont désignés en qualité d'experts.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402812_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402207_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juin et 3 juillet 2024, Mme A D, représentée par la SCP Brun Chabadel Expert Piton, demande au tribunal, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2216760_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il ne pourra recourir à un sapiteur sans l'autorisation préalable du président du tribunal administratif. Article 3 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402514_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
E B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse a implicitement refusé de renouveler son autorisation provisoire de séjour ; 2
Source officielleChambre 2
DTA_2001257_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le lot 14 " Revêtement de sols et muraux carrelés " a été confié à l'entreprise Brunhes Jammes par un acte d'engagement du 29 juillet 2008.
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