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315 résultats pour « Bruno LONG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2311226_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023 Mme A B, représentée par Me Bruno-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205048_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

, et de Me Brun représentant la société ICF la Sablière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2400034_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et de Mme F B, et de proposer les mesures nécessaires pour mettre fin au danger s'il le constate.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101879_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Sepanso Pyrénées atlantiques, représentées par Me Terrasse, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de l'Etat de procéder à un nouveau renforcement de la population d'ours brun

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103970_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Article 3 : L'Etat versera à Me Bruna-Rosso la somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Bruna-Rosso renonce

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2213950_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Les demandes de visas de long séjour déposées à ce titre ont été rejetées par l'ambassade de France au Cameroun.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507718_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le ministre de l'intérieur a produit le 30 juin 2025 la copie de la vignette du visa de long séjour délivré le 24 juin 2025 à M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105842_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

En ce qui concerne les demandes de substitution de motifs présentées par la commune de Brunoy : 10.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304173_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 31 octobre 2023 par laquelle la préfète de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour en qualité de "salarié"

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304681_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2304681, les 15 décembre 2023 et 5 février 2024, Mme D C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400440_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2304681, les 15 décembre 2023 et 5 février 2024, Mme D C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2418433_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A B un visa de long séjour mention visiteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209045_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, Mme C B épouse A, représentée par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209702_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de ses deux filles mineures, B D A et C A, représenté par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215722_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Le Brun, avocat de M. D et de Mme B, qui met en avant les menaces particulières pesant sur la sécurité de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202233_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme B C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2112752_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Le Brun renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2203350_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

d'annuler la décision de refus de visa prise par le consul général de France en date du 19 mai 2022 et la décision implicite de rejet du 21 septembre 2022 ; 2°) d'annuler la décision d'abrogation du visa longue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207733_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Bruno-Salel, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2316933_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du 4 septembre 2023 par laquelle les autorités consulaires françaises à Alger ont refusé de lui délivrer un visa de long

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

LONGNY, Bruno, Michel, LONGNY (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/12/2025

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Procédures collectives

LONGNY, Bruno, Michel, LONGNY (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 4 mai 2025, désignant liquidateur Selarl Pja Représentée par Maître Pascal Joulain 7/9 rue du Docteur Maunoury Cs 20218 28008 Chartres. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce d

31/05/2025

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Modifications diverses

Fevrier-Le Bouetoux De Brejerac, Alexandra Marie Bruno Paquerette, De Longeaux

SIREN 853461580Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/03/2025

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Créations

Fevrier-Le Bouetoux De Brejerac, Alexandra Marie Bruno Paquerette, De Longeaux

SIREN 853461580Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

09/02/2025

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Modifications diverses

LONGHI, Bruno, LONGHI

SIREN 839984242Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

26/09/2024

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