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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2104437_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il soutient que les moyens soulevés par Mme Bruzy ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2107628_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCEA Ecurie Bruni.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402577_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Henri Brunier et Fils doivent dès lors être rejetées.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001833_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 13 septembre 2022, la commune de Bruz, représentée par Me Rouhaud, maintient ses précédentes conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203580_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 18 juillet 2023, la commune de Bruz, représentée par Me Rouhaud, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2101989_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Article 2 : Les conclusions de la commune de Bruz tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305452_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
B A saisit le tribunal d'un litige l'opposant à Me Bruzi en raison de " conflits d'intérêts et abus de confiance et non diligence ". Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104894_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 17 août 2022, la commune de Bruz, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 14 mai 2020 par une décision du 29 juillet 2020 dont la SCEA Ecurie Bruni demande l'annulation.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005570_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Bruz au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103818_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
D, de Me Vimont-Gaboury, représentant la commune de Bruz et de Me Hipeau, représentant M. A et Mme E. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 3 juin 2021, le maire de Bruz a délivré à M.
Source officielle8ème chambre
DTA_1900575_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société Brunier, attributaire du marché litigieux, qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2001116_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2021, le centre hospitalier de Bourganeuf, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de condamner M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300620_20230217
17 février 2023
17 février 2023
O R D O N N E: Article 1er : La requête des sociétés SELAS BRUZZO DUBUCQ, la société COGEA, la société BENJAMIN QUONIAM et M. A B est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300546_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, SELAS BRUZZO DUBUCQ, la société COGEA, la société BENJAMIN QUONIAM et M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2400479_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2024, M. et Mme A C doivent être regardés comment demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'abonnement annuel de transport scolaire sur la ligne Guignen-Bruz
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407054_20260205
5 février 2026
5 février 2026
.. demandent au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'aménagement, d’un montant de 5 329 euros, mise à leur charge à raison de l’opération de construction d’une maison d’habitation située à Bruz
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501554_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il soutient que : - il a été recruté pour une durée indéterminée à la direction générale de l’armement à Bruz à compter du 1er avril 2019, puis a sollicité un congé sans solde qui lui a été accordé par
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300753_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A C demande au tribunal : 1°) de préciser le statut du chemin de Brussière (ex chemin du Valat d'Aubarine) afin qu'il puisse se clôturer ; 2°) de préciser s'il reste propriétaire d'une partie du chemin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501534_20250227
27 février 2025
27 février 2025
C était affecté à la Direction générale de l'armement-Maîtrise de l'information, située à Bruz (Ille et Villaine) et que seul le tribunal administratif de Rennes est compétent.
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