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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2202315_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Néanmoins, après avoir relevé que l'exposition solaire est le principal facteur de carcinomes cutané, l'expert a expressément indiqué que Mme H cumulait les facteurs favorisant l'apparition d'un carcinome
Source officielle5ème chambre
DTA_2107985_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
carcinose, entraînerait automatiquement son exclusion de tout essai thérapeutique.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203469_20220826
26 août 2022
26 août 2022
SXR calibre 7X64 n° 31AZPQ2605, la carabine Winchester modèle 94 AE XTR calibre 356 Win n° 6127155, la carabine CZ modèle 527 Varmint calibre 222 Rem n° B228131, le fusil Browning modèle B 525 calibre
Source officielle6ème chambre
DTA_2405037_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Elle se prévaut particulièrement de l'évolution de sa cirrhose qui s'est compliquée d'un carcinome hépatocellulaire.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302021_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B A demande au tribunal de lui restituer sa carabine à plomb de marque Crosman N° TR77NPS. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207801_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Rambouillet est engagée en raison du retard fautif d'environ trois ans dans la prise en charge de son carcinome papillaire thyroïdien avec
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913319_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
cutané récidivant opéré : 30 % ; . carcinome lingual et lésion pré-épithéliomateuse du plancher buccal : 30 % ; . carcinome urothélial infiltrant du col vésical : 80 % ; . cysto protatectomie :
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2203034_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il soutient que : - il a contracté cette maladie en temps de guerre, au cours d'une mission au Mali qu'il a accomplie d'août 2017 à août 2020, le carcinome ayant été diagnostiqué en 2019 ; en l'absence
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913310_20220802
2 août 2022
2 août 2022
A concernant le carcinome bronchique et la lobectomie : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501193_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
sérieusement contestable ne peut être retenue à son encontre, dès lors que la stratégie thérapeutique mise en place prenait également en compte l'état antérieur de la patiente, qui avait déjà présenté un carcinome
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2108382_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
les décisions de refus de visas a rejeté leur recours contre la décision du 12 décembre 2019 par laquelle les autorités consulaires françaises à Kinshasa (Congo) ont refusé de délivrer à Espérance E, Carlino
Source officielle5ème chambre
DTA_2101852_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B était en possession d'un revolver, de trois pistolets et d'une carabine de catégorie B, ainsi que d'une carabine et d'un fusil de chasse de catégorie C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104239_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Mme A a subi, le 6 mai 2011, une intervention chirurgicale portant exérèse au niveau du palais et curage ganglionnaire droit au sein de la polyclinique de Courlancy à la suite d'un diagnostic de carcinome
Source officielle5ème Chambre
DTA_2111866_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B a présenté le 11 mai 2020 une déclaration d'acquisition d'arme de catégorie C à savoir une carabine Verney-Carron, modèle sagittaire one, calibre 30-06 auprès du préfet de Maine-et-Loire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301475_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B A a bénéficié le 15 janvier 1999 d'une autorisation n° 08322004A000086061 de détenir une arme et des munitions de catégorie B, une carabine de chasse de marque Remington, modèle 742, numéro de série
Source officielle2ème chambre
DTA_2400108_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A... de la législation applicable à l’acquisition et à la détention d’armes et de munitions, lesquelles ne sont d’ailleurs pas contestées, tenant notamment à l’absence de déclaration de deux carabines
Source officielle1ère chambre
DTA_2201584_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
C que [il] ne voulait pas qu'il prenne la carabine car une voisine [l']avait déjà interpelé car ces faits s'étaient déjà produit auparavant où M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509872_20250827
27 août 2025
27 août 2025
préalable déposée par la société Totem France en vue de l'installation d'infrastructures et d'équipements de radiotéléphonie sur la toiture d'un immeuble situé 14 Square de Tournadre Résidence Lei Cardalino
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302876_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Leur libellé était par ailleurs suffisamment précis et ils correspondent à ceux sur lesquels s'est prononcée la section disciplinaire, les faits tenant aux propos tenus à l'encontre des Carabins, de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2108546_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B était en possession d'un revolver, de trois pistolets et d'une carabine de catégorie B, ainsi que d'une carabine et d'un fusil de chasse de catégorie C.
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