Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2200178_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, lui sont imputables et, à défaut, par les sociétés Galand Chevalier et BEVM, au titre de la garantie contractuelle, et par la société Socotec construction.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101133_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Socotec construction fait valoir que : A titre principal : - seule la société Galand Chevalier est débitrice de la garantie de parfait achèvement prévue au CCAG " travaux ", les contrôleurs
Source officielle4ème chambre
DTA_2100115_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B emploie directement un entraîneur et plusieurs cavaliers d'entraînement pour entraîner ses chevaux, et perçoit des gains conséquents générés par les courses auxquelles participent ses chevaux, alors
Source officielle1ère chambre
DTA_2302250_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
oral et contradictoire avec le vérificateur de justifier que ce dernier se serait refusé à un tel débat.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101585_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304587_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2101915_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, Mme C A B, représentée par Me Chevallier-Fillastre, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Caussade-Rivière
Source officielle1ère chambre
DTA_2002870_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401585_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200520_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Celle du pluvier bronzé, du pluvier argenté, du bécassin roux, du petit chevalier à pattes jaunes, du chevalier semi-palmé, du bécasseau à poitrine cendrée, du bécasseau à échasses, de la bécassine de
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500587_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, -42% pour le Grand chevalier à pattes jaunes et -73% pour le Pluvier bronzé, les données étant inconnues pour le Chevalier semipalmé ; le Chevalier semipalmé, la Bécassine de Wilson, le Grand chevalier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602925_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Chevalier et Mme D... C...
Source officielle1ère chambre
DTA_2103384_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509050_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
S’agissant des manquements invoqués par la société Chevalier Nord : 20.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301238_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Toutefois, ainsi que le soutient la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, les pièces versées aux débats ne font apparaître aucune circonstance propre à la commune de Cheval-Blanc et justifiant
Source officielle1ère chambre
DTA_2305272_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il y a lieu de mettre cette somme à la charge définitive et solidaire des sociétés Regnier CC, SNEF et Chevalier Guillemot architectes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101437_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Dans ces conditions, le moyen tiré du défaut de débat oral et contradictoire doit être écarté. 4.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103945_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100825_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203981_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
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