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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2303733_20251014
14 octobre 2025
Le requérant soutient que son état de santé, lors de son expertise, n’était pas représentatif de sa situation quotidienne ayant bénéficié d’une thermo-coagulation qui aurait atténué ses souffrances, un
2ème Chambre
DTA_2105356_20231214
14 décembre 2023
S'agissant d'Elodie Assié, il conclut que son décès est la conséquence de la défaillance cardio respiratoire et des troubles de coagulation liés aux manifestations de l'embolie amniotique.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501272_20250826
26 août 2025
en effet, les experts ont considéré que les dommages étaient de façon suffisamment certaine imputables, à 60%, à l'administration de noradrénaline, en retenant qu'il présentait les symptômes d'une coagulation
5e Section - 3e Chambre
DTA_2216579_20230125
25 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'adjudant A, qui souffrait de troubles de la coagulation, a été retrouvé sans vie, dans sa chambre, au sein de son unité et qu'il présentait une plaie au scalp, suite
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300011_20230316
16 mars 2023
douleurs subies depuis l'opération ; Elle soutient que : - elle a subi en urgence une coelioscopie en février 2016 au centre hospitalier universitaire Amiens Picardie qui a pratiqué une électro coagulation
5ème Chambre
DTA_2000900_20220712
12 juillet 2022
Cette complication provient probablement d'un trouble de la coagulation malgré les bonnes pratiques concernant la gestion des anticoagulants.
6ème chambre
DTA_2207217_20260211
11 février 2026
Les prélèvements bactériologiques ont révélé la présence du germe Staphylocoque coagulase négative.
5ème chambre
DTA_2202339_20250128
28 janvier 2025
Dans ces conditions, et dès lors que le bilan de coagulation montre une iso-coagulation (ou coagulation normale), le jour de la chirurgie intervenue le 22 septembre 2017, au lieu du 19 septembre 2017 initialement
6e Section - 3e Chambre
DTA_1924309_20220715
15 juillet 2022
A la suite de la réalisation de plusieurs examens ayant permis de mettre en évidence un abaissement de 50 % des protéines C et S de la coagulation, Mme E s'est vu prescrire un traitement anticoagulant
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2403275_20250220
20 février 2025
Fréjus-Saint-Raphaël, lesquels actes sont à l'origine d'une perforation utérine avec hémorragie aiguë entraînant un choc hémorragique justifiant une hospitalisation sous réanimation sous sédation et des troubles de coagulation
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2525948_20260116
16 janvier 2026
, souffre d’une mutation G20210A du gène de facteur II hétérozygote à l’origine de troubles de la coagulation.
Juge unique cellule 7
DTA_2102500_20220928
28 septembre 2022
repris trois mois en mi-temps thérapeutique et à temps plein en juillet 2021 en travail à distance, il a été reclassé sur un autre poste, il est repassé en chirurgie en septembre 2021 pour une thermo-coagulation
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2216457_20231009
9 octobre 2023
; -qu'une radiographie du thorax retrouvait une cardiomégalie et un épanchement pleural bilatéral de surcharge ; -le bilan biologique mettait en évidence une anémie ainsi qu'un trouble de la coagulation
DTA_2201157_20250923
23 septembre 2025
Le lendemain, Mme B est décédée d'une défaillance multi viscérale avec coagulation intravasculaire disséminée.
7ème chambre
DTA_2110416_20241119
19 novembre 2024
En revanche, la prise en charge par l'anesthésiste a été tardive, le bilan de coagulation demandé tardivement et l'administration du Novoseven inappropriée en ce que selon les recommandations du collège
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2204239_20230919
19 septembre 2023
En 1998, Mme B A, alors âgée de 5 ans, s'est vu diagnostiquer la maladie dite de " Von Willebrand " qui se caractérise par des troubles de la coagulation.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2121036_20230214
14 février 2023
un défaut de surveillance avec pour conséquences un retard et une précipitation dans la prise en charge d'une hémorragie post-partum, une absence de diagnostic précoce d'embolie amniotique avec " coagulation
DTA_2200595_20220923
23 septembre 2022
prévaloir de la survenance d'une nouvelle infection depuis le rapport du 22 février 2021, constatée le 24 janvier 2022, il ressort des pièces du dossier que la bactérie identifiée est un staphylocoque coagulase
4ème Chambre
DTA_2003362_20221202
2 décembre 2022
Toutefois, compte tenu d'un résultat trop élevé à 5,45 de l'INR, examen biologique destiné à évaluer la coagulation sanguine, ce traitement a été interrompu le 11 juillet 2016 avant d'être repris à compter
2ème chambre
DTA_2310847_20250710
10 juillet 2025
La requérante souffre du syndrome de Noonan, une maladie génétique qui se manifeste par des malformations du cœur, une anomalie de la coagulation du sang, une dysmorphie faciale et un retard de croissance
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