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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2005825_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société civile immobilière Des Cocks ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407020_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
d'une maison existante située 25 rue James Cook, parcelle cadastrée section FN n° 206.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210869_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Par sa requête, la société Cook Event's demande au tribunal, notamment, d'annuler les décisions de retrait de ses autorisations d'activité partielle.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2122246_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 8 janvier 2024, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Joanna Cook Prod représentée par Me
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2302648_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Cicmen, rapporteur public, - et les observations de la SELARL LexCase, représentant la société Cook France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2104421_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
F incombait à la société Cook France en sa qualité de fabricant de l'endoprothèse utilisée lors de l'intervention.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2406887_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle le maire de la commune de la Teste-de-Buch a refusé de dresser un procès-verbal d'infractions au code de l'urbanisme par la SCI la cabane James Cook
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2202076_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me de Belenet, représentant la société Cook France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2402074_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Elle soutient que : -le 18 janvier 2024, un surveillant du port assermenté a constaté que le navire « Captain Cook » occupait un poste à flot sans autorisation dans le port du Frioul à Marseille ; -
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2118466_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A et la société C Cook Prod.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2005139_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La SAS FIR, société holding, détient 99,47 % du capital de la SAS La Linière Saint-Martin (LSM) et 50 % du capital de la société de droit belge Etablissements Stanislas Cock NV (Cock).
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2315625_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
B, qui ne possède la totalité du capital social de la SAS Faire Cool que depuis le 15 février 2023, n'établit pas la qualité de fondateur de la SAS Faire Cool dont il se prévaut ; - les autres moyens
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2302877_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que la société UP COOP a transmis la facture n° 654515 à la MDPH le 8 décembre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2204101_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Article 2 : Il est donné acte du désistement de l'ensemble des conclusions de la société Logial-Coop et de l'action correspondante.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2104125_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il soutient que le moyen soulevé par la SASCV Mas Coop n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2401699_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Trois entreprises ont présenté une offre, dont la société UP COOP.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207116_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un acte enregistré le 7 juin 2023, la société Bee Cool déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102015_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Coop au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300678_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 21 mars 2023, la société anonyme LOGIAL COOP déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2301915_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, la société UP COOP, représentée par Me Lalanne, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des articles
Source officiellePage 1 sur 6
COOKING FAMILY
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/07/2026
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COOK HOME
03/07/2026
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COOK WORKING TABLE
03/07/2026
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COOKIE MONSTER
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant mandataire judiciaire Maître Jacques De Latude 50 Cours d'Albret 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
03/07/2026
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SO COOK WAKANDU
02/07/2026
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