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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 3
DTA_2201798_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Duprat, durant le trajet de retour du lycée au domicile, le vendredi soir.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2100213_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier 2021 et 21 octobre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Duprat Frères et la société civile immobilière (SCI
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306129_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2023 sous le N° 2306129 Mme B A, représentée par Me Jean-Vincent Duprat, a déposé une requête par voie postale aux termes de laquelle
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2101181_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Frères a eu pour objectif de faire baisser le prix d'acquisition de la parcelle en cause, la situation d'urgence de la société Duprat étant connue, eu égard à l'éviction dont elle faisait l'objet sur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108161_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 février 2023, la commune de La Bauche, représentée par Me Duraz, conclut au non-lieu à statuer et à la condamnation de la requérante à lui verser la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2114566_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Postérieurement à l'introduction de sa demande, par un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, la société Dubrac TP s'est désistée de son recours.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407930_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A B, représenté par Me Dupraz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juin 2024 par lequel le maire de la commune de Thonon-les-Bains a fixé, à compter du 17 juin 2024, l'horaire de fermeture
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2216702_20230208
8 février 2023
8 février 2023
La société Dubrac TP ne peut donc se prévaloir de l'existence d'un décompte général et définitif tacite.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200730_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Dupret-Delauney ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300623_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
référés sur le fondement des dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation de désigner un expert à l'effet de constater les désordres affectant un immeuble situé rue Duprat
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206048_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par un mémoire du 5 novembre 2024, la commune de Juvigny, représentée par Me Duraz, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109086_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 février 2024, la société Dubrac TP déclare prendre acte du désistement de la société requérante, mais maintenir ses conclusions formulées au titre de l'article L. 761-1
Source officielle1ère chambre
DTA_2201112_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Durazzo n'est pas fondé à demander l'annulation de délibération du 9 septembre 2022. Sur les frais liés au litige : 11.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201838_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
2022 ; - les conclusions présentées par Mme Dupard ne sont pas fondées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109087_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2023, la société Dubrac TP, représentée par la SCP Lussan, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2405363_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
du code de justice administrative, l'exécution des effets de l'arrêté du 31 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré un permis de construire à la SCI 75 Boulevard Françoise Duparc
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2405811_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
l'Inspecteur du travail de l'unité de contrôle n° 3 de la section 1 de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités (DDETS) du Val-d'Oise a autorisé l'Association de gestion Maurice Duprey
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2127846_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A la suite du rejet implicite de cette demande, la société DUPARC ET GESLIN demande au tribunal de prononcer le remboursement de cette somme. 5.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005667_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2021, la commune de Yenne, représentée par Me Duraz, conclut au rejet de la requête. Elle fait valoir que le moyen n'est pas fondé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000098_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er février 2020, la SCI I.A.R et la SAS Ravate Duparc, représentées par Me Alibhaye, avocate, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision
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