Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2415565_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A aux services de la préfecture, située 15 rue Emile Zola au Blanc-Mesnil. Le pli recommandé contenant l'arrêté en litige, envoyé à M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_1926905_20230214
14 février 2023
14 février 2023
marchés ; - sur les quatre factures émises par la société Tigre Blanc demeurant en litige, l'administration a exclu du rehaussement la facture n° 20130727 du 27 octobre 2013 ; - les factures émises
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403170_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au titre de l'année 2017, il produit une attestation de paiement émise le 28 juillet par le centre hospitalier Alpes-Léman. Enfin, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2004543_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Une ordonnance de clôture immédiate de l'instruction a été émise le 11 janvier 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2301753_20250228
28 février 2025
28 février 2025
, référencé 0265/01/0004, 6 allée du Château Blanc, 6 et 12 chemin de la Colline, 26 rue Emile Decourt, 1 place A Dubois, référencé 0408/01/0006, et 3 rue Pougin de la Maisonneuve ne soient proposés pour
Source officielle4ème chambre
DTA_2204574_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Une ordonnance portant clôture immédiate de l'instruction a été émise le 22 décembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2020571_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment des trois factures émises pour le mois de juillet 2020 et des quatre factures émises pour le même mois de l'année 2019, que la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2400141_20240207
7 février 2024
7 février 2024
percement ; elle comporte de très nombreuses fenêtres aux différents étages ; • il méconnaît l'article UB 11.2 " parements extérieurs " dès lors qu'il prévoit des encadrements de fenêtres d'un " ton blanc
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2400978_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 1er février 2024 par lequel le maire de la commune d’Offranville a réglementé le stationnement rue Jacques Emile Blanche dans la commune.
Source officielle1ère chambre
DTA_2206610_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Blanc, président, M. Jauffret, premier conseiller, Mme Lutz, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2023. Le rapporteur, Signé E.
Source officielle4ème chambre
DTA_2208269_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Si la commune du Blanc-Mesnil fait valoir que M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200576_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc refuse d'admettre que cet accident est un accident de service.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201978_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En 2018, la commune de Bourg-Blanc (Finistère) a décidé d'entreprendre la construction d'une salle de sports.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2521036_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
demeurant 127 avenue de Flandre, 75019 Paris, qui demande au juge des référés de condamner le collège Nelson Mandela situé 11, allée des Droits de l'Homme, 93150 Le Blanc-Mesnil, à lui verser
Source officielle2ème chambre
DTA_2201509_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Puis, le 22 mars 2022, des saisies administratives à tiers détenteur ont été émises à l'encontre de cette société pour le recouvrement de cette somme.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2109772_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
relatif à un changement de destination d'une habitation du rez-de-chaussée d'un immeuble en commerce et aux modifications sur la façacde et les ouvertures, sur un terrain cadastré BR 140 situé 8 boulevard Emile
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407186_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Article 3 : Les conclusions de Me Blanc tendant à l'application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées. Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300687_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
parties le 13 mars 2020, assortie des intérêts moratoires, la SME se prévaut de quinze factures émises entre septembre 2022 et septembre 2023.
Source officielle4ème chambre
DTA_2208901_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Une ordonnance portant clôture immédiate de l'instruction a été émise le 22 décembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102795_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
L'ensemble des moyens soulevés par la société 4 Les Jardins de la Croix Blanche pour contester l'obligation de payer procédant de la mise en demeure émise le 10 février 2021 sont des moyens relatifs à
Source officiellePage 1 sur 20
Manseur, Emilie, Marie-Claude, Blanche, Catherine
07/06/2026
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PORTE, Emilie Odile Bruna, DUCHIER, Sylvie Françoise Marie-Louise, BLANCHARD
Cession sous acte authentique en date du 23/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 des Baignerault Le Petit Baignerault 03360 Saint-Bonnet-Tronçais, Adresse du nouveau propriétaire: 3 des Brais Les Brayx 03350 Cérilly
04/06/2026
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BLANCHARD, Emilie, Maryse, Lucie
19/05/2026
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BLANCHET-MOMAS, Emilie, Gabrielle, Sophie
19/02/2026
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BLANCHET-MOMAS, Emilie, Gabrielle, Sophie
23/01/2026
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