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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Section - 1re Chambre
DTA_2323010_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
et l'émodine, ne créaient pas de risque mutagénique et génotoxique et que la seule étude sur laquelle se fonde l'Autorité européenne de sécurité des aliments n'est pas concluante ; - la décision porte
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304611_20230823
23 août 2023
23 août 2023
progrès et l'épanouissement A ont été constatés par la neuropsychologue assurant le suivi de leur enfant, et enfin que l'instruction en famille lui a permis de trouver un bon équilibre scolaire, émotionnel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103978_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par un arrêté du 4 décembre 2020, la maire d'Emmerin a délivré le permis sollicité.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2419434_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Emotion Tech ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204413_20220826
26 août 2022
26 août 2022
graves et immédiates sur leurs intérêts et ceux de leur enfant D qui verra sa scolarité et sa vie de famille bouleversée ; leur enfant D a été détecté comme un enfant à haut potentiel avec des troubles émotifs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2511670_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
souvent courbées ou accroupies, des manipulations et des postures pénibles, le transport des enfants et des nuisances sonores, pour les aides à domicile (délibération DCM-2025-14), des exigences émotionnelles
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207153_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet du Nord a ordonné la fermeture, pour une durée de six semaines, de l'établissement à l'enseigne " Les Quatre Gourmands ", situé 23 rue Auguste Potié à Emmerin
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402016_20240817
17 août 2024
17 août 2024
De plus, ils soutiennent que leurs filles présentent toutes des fragilités émotionnelles.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206747_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
au tribunal d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet du Nord a ordonné la fermeture administrative temporaire de l'établissement " Les quatre gourmands ", situé 23 rue Auguste Potié à Emmerin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500986_20250222
22 février 2025
22 février 2025
plusieurs pathologies pour lesquelles elle a bénéficié de plusieurs titres de séjour ''étranger malade'' dont le dernier a expiré le 28 janvier 2025, et qu'elle est accompagnée de son conjoint Friday Emenim
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510903_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
; deux éléments nouveaux appuient le bien-fondé de la demande d’autorisation d’instruction en famille, d’une part, le courrier de sa zoothérapeute qui atteste d’une amélioration notable de l’état émotionnel
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402008_20240816
16 août 2024
16 août 2024
de connaissances et de compétences ; la scolarisation n'est pas adaptée à son rythme, le service public ne prenant pas en compte les disparités de niveaux ; elle risquerait de nuire au bien être émotionnel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2511822_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
atteinte grave et immédiate à la continuité pédagogique de leurs enfants, déjà engagés dans un parcours d'instruction en famille validé les années précédentes et à leur équilibre psychologique et émotionnel
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504289_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2025, la société Art-Dan Ile-de-France, représentée par Me Emorine, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504292_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2025, la société Fieldservices, représentée par Me Emorine, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504320_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 4 décembre 2025, la société Fieldservices, représentée par Me Emorine, demande au
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2404740_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Il soutient que : - il a subi un choc émotionnel en raison des résultats négatifs ; - il a refusé de passer les épreuves en raison de caractère inéquitable par rapport aux autres étudiants.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602507_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Émeline Jules,
Source officielle9ème chambre
DTA_1901615_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
commission de réforme que le 12 janvier 2019 ; - aucun médecin n'a sollicité d'expertise psychiatrique alors que des pathologies peuvent se déclarer plusieurs semaines après avoir subi un choc émotionnel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506954_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
que Me Jules, avocate de Mme B... renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Jules Emeline
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