Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
magistrat ROUSSEAU
DTA_2104898_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
la commune de Frontignan par les bateaux aux devises " Fred Fabien 2 ", " Golfe ", " Jean Yanne " et la " Belle Marinière ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2301140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Au vu de ces constats circonstanciés, le docteur C a estimé que la raideur du poignet gauche du requérant, lequel est gaucher, s'était légèrement aggravée et était associée à une atteinte sensitive motrice
Source officielle1ère chambre
DTA_2401525_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Au vu de ces constats circonstanciés, le docteur C a estimé que la raideur du poignet gauche du requérant, lequel est gaucher, s'était légèrement aggravée et était associée à une atteinte sensitive motrice
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506988_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, Mmes D E, Christelle E et Fabienne E Baur, représentées par Me Merotto, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307335_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
le diamètre du méat urétéral gauche.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102045_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
A s'est plaint d'intenses douleurs et d'une anesthésie du pouce et de l'index de la main gauche.
Source officielle1ère chambre
DTA_1801941_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
E au bloc opératoire que le membre inférieur gauche n'était pas endormi, ce qui a nécessité une anesthésie générale.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200542_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
terrain ", ce dont tient compte le rapport de présentation en classant " en UD : 1) Une partie des secteurs de la commune anciennement classée IINA et désormais urbanisés " parmi lesquels " - en rive gauche
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003294_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 janvier 2021, 16 août 2021, 20 septembre 2021 et 21 septembre 2021, la commune de Gorges du Tarn Causses, représentée par Me Fabresse, conclut au rejet de
Source officielle1ère chambre
DTA_2100206_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er septembre 2020, elle a sollicité la reconnaissance du caractère imputable au service de la pathologie dont elle souffre à l'épaule gauche en présentant une déclaration de maladie professionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2101056_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er septembre 2020, elle a sollicité la reconnaissance du caractère imputable au service de la pathologie dont elle souffre à l'épaule gauche en présentant une déclaration de maladie professionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2101998_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er septembre 2020, elle a sollicité la reconnaissance du caractère imputable au service de la pathologie dont elle souffre à l'épaule gauche en présentant une déclaration de maladie professionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2304083_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ressort toutefois des pièces du dossier que le rapport médical précise que les examens radiologiques dentaires ne permettent pas de donner une estimation de l'âge, que l'examen des clichés du poignet gauche
Source officielle1ère chambre
DTA_2100210_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Elle a A la suite été hospitalisée le 17 décembre 2012 au sein de cet établissement en raison de cervicalgies associées à une hypoesthésie de l'hémisphère gauche et y a fait l'objet d'un scanner.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100926_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Elle a A la suite été hospitalisée le 17 décembre 2012 au sein de cet établissement en raison de cervicalgies associées à une hypoesthésie de l'hémisphère gauche et y a fait l'objet d'un scanner.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400439_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
requête et un mémoire complémentaire, enregistrés sous le numéro 2400439, les 11 janvier 2024 et 10 mai 2024, la société " Le salon de la libération ", représentée par la SCP d'avocats aux Conseils, Fabiani-Pinatel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102195_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
avril 2018, il a été hospitalisé dans le service de médecine physique et de réadaptation du CHU de Bordeaux puis a séjourné du 17 avril 2018 au 30 juillet 2018 au centre de rééducation Delestraint-Fabien
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306690_20240222
22 février 2024
22 février 2024
du dossier et notamment des courriers médicaux des 3 juillet et 17 novembre 2023, établis respectivement par un médecin généraliste et un rhumatologue, que Mme E souffre d'une gonarthrose au genou gauche
Source officielle