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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2003154_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, mentionne à deux reprises qu'il s'applique au " forage de la parcelle cadastrée H26 ". 3.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103895_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
F à exploiter le forage évoqué ci-dessus en vertu du bail du 12 décembre 2019. Ainsi, le GAEC D n'est pas fondé à soutenir qu'il est le bénéficiaire du forage litigieux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302199_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
des forages litigieux du Talonard.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008320_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
en 2016, le déversement de l'eau de l'étang dans le forage a été aggravé par la conception du forage, dont le tuyau de trop plein était directement relié à l'étang sans dispositif de clapet.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900816_20230221
21 février 2023
21 février 2023
respectives de 115 et 140 mètres et celle du forage FRG3.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103277_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
; - la décision est illégale en ce que le forage a été accordé pour une capacité supérieure aux besoins.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500447_20250218
18 février 2025
18 février 2025
La présente ordonnance statue sur le bien-fondé du référé contractuel introduit par la SARL Forey.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100516_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
En 1996, le forage de Hipu dit " forage F2HIP96 ", a été réalisé sur le terrain de M. D a E dit A a Tehope.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203135_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Toutefois, le dossier du déclarant explicite les choix techniques du forage en cause permettant d’éviter la contamination des eaux souterraines, précise que le forage pourrait, le cas échéant, permettre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203165_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
de non domestique ; le forage ne peut recevoir la qualification de forage domestique alors que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201357_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
en application de la convention en litige, la commune était tenue de maintenir son accès à l’eau gratuitement à partir de ce forage relevant, selon elle, des biens mis à sa disposition.
Source officielle1ère chambre
DTA_1800400_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
de forage ne peuvent être utilisés en même temps. 39.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2106156_20230208
8 février 2023
8 février 2023
et de Mme H ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Villeneuve-Les-Béziers de dresser, au nom de l'Etat, un procès-verbal d'infraction à l'encontre de Mme H E et de la SCI Les Forages, de prendre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006867_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Les conclusions présentées à ce titre par la société Foraker doivent dès lors être rejetées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012064_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2020 par lequel le préfet de la Sarthe s'est opposé à la déclaration qu'elle a présentée tendant à l'augmentation à 58 200 m3 par an du volume prélevé sur le forage
Source officielle3ème chambre
DTA_2101813_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 avril 2021 par laquelle le préfet de l’Aube ne s’est pas opposé à la déclaration en date du 20 janvier 2021 portant sur un prélèvement d’eau issu d’un forage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304876_20230821
21 août 2023
21 août 2023
l'arrêté n°DDT-SEF-2023-0140 du 8 juin 2023 et des deux arrêtés du 22 juin 2023 n°26-2023-06-22-00003 et n°26-2023-06-22-00004 de la préfète de la Drôme portant opposition à la régularisation d'un forage
Source officielle2ème chambre
DTA_2000503_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La société de Forage et de Recherche Minière (SOFREM) a été chargée de la réalisation des travaux.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106255_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
A se prévaut de la réalisation d'un forage et des analyses de potabilité de l'eau qu'il a joints au dossier de permis dans le cadre de pièces complémentaires.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204654_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 août 2022, la société ORANGE, représentée par Me Bertin, demande au tribunal administratif de Nantes : 1°) de condamner in solidum la société GB FORAGES
Source officiellePage 1 sur 29
FORRAY, Céline, GAY
19/02/2026
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FORRAY, Solveig, VANDENHEEDE
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
07/11/2025
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Solveig VDH Studio, FORRAY, Solveig, Marie, Jeanine
12/09/2023
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FORRAY, Patrick
08/01/2017
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FORRAY, Mickaël Louis Patrick
06/04/2016
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