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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2304451_20250121
21 janvier 2025
; 2°) de condamner solidairement l'entreprise Debrun Jeremy, M.
8ème Chambre
DTA_2114609_20250225
25 février 2025
Boriès, rapporteur public, - et les observations de Me Lunel, substituant Me Bernard, représentant la SCI Jérémy. Considérant ce qui suit : 1.
5ème Chambre
DTA_2302692_20251014
14 octobre 2025
Jérémy G... est décédé le 9 juillet 2013. Saisi par Mme F... D... et M. E... G..., parents H...
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2200307_20230609
9 juin 2023
2023, la commune de Gouaux de Larboust demande au juge des référés d'étendre l'expertise prescrite par l'ordonnance ci-dessus visée à la société Axa France Iard, en sa qualité d'assureur de la société Jeremy
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400701_20240830
30 août 2024
responsabilité limitée (SELARL) Maillot Avocats et Associés demandent au juge des référés de désigner un expert afin qu'il détermine et évalue l'ensemble des préjudices subis en leur qualité d'ayants droit de Jérémy
DTA_1902197_20221206
6 décembre 2022
B A, demande au tribunal d'annuler la décision du 19 avril 2019 par laquelle le préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur a retiré la licence européenne de pêche de son navire Jeremy NI 151638.
ORTA_2508863_20251211
11 décembre 2025
Copie sera adressée à Me Jérémy Raynal. Fait à Montpellier, le 11 décembre 2025. La présidente, V. Quemener Pour expédition conforme, Montpellier le 11 décembre 2025.
Juge unique 3ème chambre
DTA_2302272_20230621
21 juin 2023
Juanito C, Hervé Spaletta, Joël Laine, Yves Froissart, Adrien Legros, Jérémy Guillon, Bruno Hedde, Arnaud B, Jean-Louis E, Jean-Marie F et Didier Boudet qui n'ont pas produit d'observations.
2ème chambre JU
DTA_2201769_20230831
31 août 2023
Jérémy Folly demande au tribunal : 1°) d'annuler la lettre du 21 mars 2022 par laquelle la rectrice de Normandie lui a infligé un blâme ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de Normandie de retirer la sanction
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2511907_20250730
30 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juillet 2025, l'association Les Z'amis de Georges, la SARL Maison Vauchelet, la SARL la poissonnerie du môle, l'EURL CCM Le Vesuvio, Celyo SAS, la SARL Jeremy
ORTA_2211601_20221212
12 décembre 2022
recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 1er septembre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Gracia F D, Rabbi F, Emilu E F, Jérémie
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206629_20220908
8 septembre 2022
C Michel, Cazeneuve Jérémy, Demestre Rocko, de Mmes A D et Breuiller Isabelle et de tous autres occupants de leur chef qui occupent sans droit ni titre la parcelle cadastrée section AS n°202, située sente
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203588_20220706
6 juillet 2022
S'agissant des conclusions tendant à ordonner à madame la Principale du collège des Dauphins d'accorder un droit d'accès au dossier de Jérémy " sans retrait de document ou caviardage ", il ne ressort pas
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202238_20221208
8 décembre 2022
ORDONNE : Article 1er : Les demandes de la société Entreprise Debrun Jérémy sont rejetées. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Corcelles-en-Beaujolais, à M.
1ère Chambre
DTA_2300560_20250128
28 janvier 2025
Thomas D, Hubert C, Jérémie B et Noël E devant par suite être rejetées. Sur les frais liés au litige : 12.
DTA_2300043_20260310
10 mars 2026
Un mémoire enregistré pour la société Jersey Cow LLC, le 13 février 2026, n’a pas été communiqué.
DTA_2300044_20260310
1ère chambre
DTA_2305968_20251014
Hugo, Simon et Jérémy Perache un permis de construire trois maisons individuelles sur un terrain situé Route des Vignes ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Romain-en-Jarez une somme de
ORTA_2402597_20240222
22 février 2024
de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du 6 octobre 2023 par laquelle l'autorité consulaire française à Pointe-Noire (République du Congo) a refusé de délivrer à l'enfant Jeremy
1re Section - 1re Chambre
DTA_2204259_20240228
28 février 2024
La société Hawksford Trustees Jersey Limited est l'administratrice (trustee) du trust GM Pensions, enregistré à Jersey, dont le constituant est M. B D, aujourd'hui décédé, et les bénéficiaires M.
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