CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

81 résultats pour « Jean DUFFOUR »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2103320_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

de Saint-Jean-de-Folleville, à concurrence de la somme de 35 281 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502322_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

V... ; * 3 rue Gilbert Dufour (parcelle section BE n° 175), appartenant au syndicat de copropriété « Les copropriétaires de la résidence Saint Jean 3 rue Gilbert Dufour 52000 Chaumont » représenté par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2502660_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

pouvoir les décisions des 26 juin et 11 juillet 2025 par lesquelles le directeur académique des services de l’éducation nationale de la Charente-Maritime a refusé d’inscrire cette dernière au lycée Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206826_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Durroux à Ferrières-sur-Ariège (09).

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902981_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A et de l'association Syndicale Libre du " 64 avenue Jean Médecin ".

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1901066_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

et des termes du règlement d'occupation du domaine public sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat ".

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003469_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le 11 mars 2009, la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat a consenti un bail commercial à M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904080_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SA Polyclinique de Saint-Jean est rejetée.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104697_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103115_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

B A, à la métropole Nice Côte d'Azur et à la SCI Saint-Jean. Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2502033_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

de la SA Planche, de la MMA IARD Assurances Mutuelles, assureur responsabilité décennale de la SA Planche, de la SARL Keser, et de son assureur responsabilité décennale, la SMABTP, de la SARL Claude Dugour

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2505150_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

D A, représenté par Me Jean, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 6 septembre 2025 portant exécution d'une interdiction judiciaire du territoire ; 2°) de mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2504212_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe sur les friches commerciales auxquelles elle a été assujettie au titre de l’année 2025 pour son local situé 6 rue Jean

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401612_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

- et les observations de Me Dufour, représentant Mme C....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503205_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

référés, en application des dispositions de l’article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de constater les désordres affectant le plancher du gymnase du lycée Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504836_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin, Elisabeth et Norbert Casteret, Déodat de Séverac, Renée Bonnet, Gisèle Halimi, Guynemer, Gabriel Péri

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2303490_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Delandre, magistrat désigné ; - et les observations de Me Dufour, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905262_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

A B du fait du retard de diagnostic lors de sa prise en charge à la clinique Saint-Jean. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303385_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

d'un programme d'habitat mixte situé au n° 4 rue de Belgique, au n° 28 rue d'Angleterre et au n° 49 avenue Jean Médecin.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →