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34 résultats pour « Laetitia Michon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2202983_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202982_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2208675_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laetitia Kalt, - et les conclusions de M. Laurent Guth. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203957_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305126_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laetitia Kalt, - les conclusions de M. Laurent Guth, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2204738_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306212_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laetitia Kalt, - et les conclusions de M. Laurent Guth. Une note en délibéré présentée par M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201265_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006023_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Michel Richard, - les conclusions de Mme Laetitia Kalt, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305954_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2407762_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laetitia Kalt, - et les observations de Me Bohner, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306865_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé par Mme Laetitia Cesari-Giordani, secrétaire générale de la préfecture du Val-d'Oise, en vertu de la délégation de signature que lui a accordée le préfet du

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007423_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Michel Richard, - les conclusions de Mme Laetitia Kalt, rapporteure publique, - les observations de Me Oliveira, avocat de M. et Mme B, - les observations de Me Dangel, avocat de la commune de Schiltigheim

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2407777_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Michel Richard, président, M. Mohammed Bouzar, premier conseiller, Mme Laetitia Kalt, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302197_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Michel Richard, président, M. Mohammed Bouzar, premier conseiller, Mme Laetitia Kalt, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2407755_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Michel Richard, président, M. Mohammed Bouzar, premier conseiller, Mme Laetitia Kalt, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305442_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202500_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401567_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, à C... Christophe et Jacques Mestre, la Scea moulin Tacussel, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304723_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.

Source officielle

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