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377 résultats pour « Magali GRENIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303033_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

versement à Me Magali Traversini d'une somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403188_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 13 juin 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, déclare se désister purement et simplement des conclusions de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2103440_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A B, représenté par Me Magali Traversini, déclare se désister de sa demande d'exécution. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301900_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, à Me Magali Traversini et au préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503521_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Corneloup La greffière, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303173_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Holzer, conseiller ; Assistés de Mme Daverio, greffière Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304132_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : A titre principal : 1°) d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506746_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Corneloup La greffière, M. D...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205499_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Holzer, conseiller ; Assistés de Mme Daverio, greffière Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403961_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, à Me Magali Traversini et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404318_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, à Me Magali Traversini et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2307351_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Un exemplaire de ce rapport global sera notifié par l'expert à la commune de Magalas et la seule partie du rapport le concernant à chacun des défendeurs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601039_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2026, la commune de Magalas (Hérault) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2401912_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2024 et le 10 septembre 2024, le syndicat mixte du pôle images Magelis et le syndicat des copropriétaires Bâtiment

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2304623_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

FAŸLa greffière, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304576_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

A, représenté par Me Magali Traversini, demande au tribunal l'exécution du jugement n° 2100231 rendu le 23 novembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304642_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Sophiko Sakasvili, substituant Me Magali Traversini, pour Mme E, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203009_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

B A et à la commune de Magalas. Fait à Montpellier le 14 septembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2605668_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme Hiba Idrissi Manali Le président de la 3ème chambre, signé P-Y.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2002334_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

BLa greffière, Signé N.

Source officielle

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