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109 résultats pour « Marc MACIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2203796_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le stand de la SARL Massia au marché de Sainte-Foy-la-Grande a fait l'objet d'un contrôle par l'URSSAF, accompagnée des services de police, le 19 juin 2021.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2307038_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Marc pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200068_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Un mémoire a été produit, le 12 janvier 2023, pour la société Mazzia, et n'a pas été communiqué.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201450_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Sur les conclusions indemnitaires du syndicat de copropriétaires et de la société MACIF : 5.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2001637_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Le marché de maîtrise d'œuvre a été confié à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501996_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Elle soutient qu’elle a passé divers marchés ayant pour objet l’aménagement de la place Aristide Briand, de la rue Gabriel Massias qui constituent le cœur de la commune ; alors que la réception sans réserve

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400291_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2024, la commune de Santa-Maria-Poggio, représentée par Me Angelini, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2005520_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Marias, premier conseiller, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303282_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

administrative, de prescrire une expertise afin d'apprécier l'état actuel des immeubles avoisinants susceptibles d'être affectés par le projet de restauration et reconstruction de la " Maison de l'Ave Maria

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204599_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Contrairement à ce que soutient la Macif, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2007917_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

et des pertes de marge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306279_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2023, la MACIF, représentée par Me Delphine Barthelémy-Maxwell, déclare qu'elle ne s'oppose pas à la demande d'expertise sollicitée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208189_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

La procédure a été communiquée à la caisse primaire d’assurance maladie du Val-de-Marne qui n’a pas présenté d’observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501819_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A..., un permis de construire deux maisons individuelles, sur la parcelle cadastrée A 1079, située lieu-dit « Macina ».

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2400755_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

A B un permis de construire une annexe à une maison d'habitation sur un terrain situé au lieu-dit " Macine ", pour une surface de plancher de 50 m2, sur la parcelle cadastrée section A n° 970.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2306395_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mars 2023, Sncf Réseau représentée par le cabinet d'avocats Symchowicz-Weissberg et associés, demande au juge des référés : 1°) de désigner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2201559_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 décembre 2022, la SARL Marcia diffusion doit être regardée comme ne s'opposant pas à la demande d'expertise sollicitée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2308529_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

La requête a été communiquée à la MACIF, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304182_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Marias, - les observations de Me Monconduit, pour la requérante. Le préfet n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302434_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

O R D O N N E : Article 1 : La requête présentée par les sociétés Valtinée, Delfabro, Dana et Maria TP est rejetée.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

MACIA, Jean Marc, Francois, Georges

SIREN 531652469Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/04/2026

Voir →

Radiations

Olikana, FLAMENT, Marc, FLAMENT MACIA

SIREN 920736907Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

02/05/2024

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Créations

Olikana, FLAMENT, Marc, FLAMENT MACIA

SIREN 920736907Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

31/10/2022

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Créations

MACIA, Jean Marc, Francois, Georges

SIREN 531652469Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

28/12/2021

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Radiations

CABINET MARC MACIA

SIREN 399986256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

28/05/2015

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