CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

791 résultats pour « Maryse »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501601_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

transport marchandises " au Lycée Saint-Exupéry de Limoges ; 3°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale d'affecter provisoirement son fils A B E au sein du lycée Maryse

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre GONNARD-TOURRE

DTA_2103319_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle soutient que : - la demande de la SCI Maryse présente un caractère abusif ; - le refus d'y faire droit n'est pas illégal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2100770_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

L'expert expose que la SCI Maryse a été condamnée pour ce désordre par le TGI de Grasse par jugement du 12 janvier 2022 produit au dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1915986_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

une requête enregistrée le 20 décembre 2019, Mme A B, représentée par Me Delouche-Millet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 6 juin 2019 à son encontre par le collège Maryse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2100717_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

requête enregistrée le 15 janvier 2021, Mme A B, représentée par Me Delouche-Millet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 15 octobre 2020 à son encontre par le collège Maryse

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102748_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er février 2022, le collège Maryse Bastié, représenté par son principal, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208346_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce qu'une somme soit mise à la charge du collège Maryse Bastié.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101415_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 17 mars 2021 et les 22 avril et 4 novembre 2022, la société civile immobilière (SCI) Maryse, représentée par la SELARL Juristes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304846_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

pour l'année scolaire 2023-2024 ; 2°) d'enjoindre à la directrice académique des services de l'éducation nationale des Yvelines de leur accorder une dérogation pour inscrire leur fils E au collège Maryse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210942_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

C A du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé au 21 rue Maryse Bastié au Mans (Sarthe).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2403676_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Elle soutient que le 30 avril 2024 à 8h15 elle est tombée en raison de trous sur le trottoir défoncé rue Maryse Bastié à Bordeaux ce qui a entrainé d'importantes douleurs.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100205_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

prononcer la décharge, au prorata de sa quote-part, des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison du bien situé au 2 rue Maryse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202617_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à Mme C B de procéder à l'enlèvement de la terrasse couverte et fermée sise sur le domaine public au droit de son établissement situé 46 avenue Maryse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210102_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 6 janvier 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Egashira Adriano Précieux De Brad Marasse

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2503034_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A..., représenté par Me Mary, associé de la SELARL Mary & Inquimbert, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, la décision implicite par laquelle le préfet de la Seine-Maritime a rejeté

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2212931_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Il s'ensuit que la société Marss n'apporte pas la preuve, qui lui incombe, du caractère exagéré des impositions en litige. 10.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531742_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Par la présente requête, Mme Rousseaux-Mary demande au juge des référés la suspension de l’exécution de ces deux décisions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505401_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Par la présente requête, Mme Rousseaux-Mary demande au tribunal l’annulation de cet arrêté et d’enjoindre au maire de la réintégrer.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2405191_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A B, représenté par Me Mary (Selarl Mary et Inquimbert), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2024 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200412_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la Société Mary automobiles Caen ne sont pas fondés. II.

Source officielle

Page 1 sur 40

Suivant →