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2 053 résultats pour « Maud TRIBOLLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 3

DTA_2306620_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Mme Triolet a présenté son rapport au cours de l'audience publique et constaté l'absence des parties ou de leurs représentants. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307213_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

les autres pièces du dossier ; - le code du travail et notamment son article R. 1234-9 ; - le code de justice administrative ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Triolet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306087_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402324_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303060_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet ; - les observations de Me Huard qui maintient les conclusions

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2306922_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2301601_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a présenté son rapport et constaté l'absence des parties. 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2206312_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Gilles Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a présenté son rapport et constaté l'absence des parties ou de leurs représentants.

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2307236_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Le rapport de Mme Triolet, vice-président désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2301956_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303320_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300614_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501376_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Par un acte, enregistré le 25 août 2025, la SCI Le Triolet déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205633_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 10 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2117884_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par arrêté rectoral du 15 juin 2021, elle a été affectée au collège Elsa Triolet (Paris 13ème) à la rentrée de septembre 2021.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400385_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307000_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408874_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100209_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502080_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511 2 du code de justice administrative.

Source officielle

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