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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2206875_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Michel A et à la commune de La Bassée. Délibéré après l'audience du 14 mai 2025, à laquelle siégeaient : - M. Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510441_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Jacques Richir, Bertrand Baillard et Michel Vayssie.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206508_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Horn, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205470_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405884_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Baillard, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique ; - et les observations de Me Landas, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301691_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207649_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Horn, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304291_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Baillard, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307191_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Baillard, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306303_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Baillard, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209981_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207318_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201621_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Baillard, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamais, représentant Mme Zanetti, et de Me Herbet, substituant Me Malolepsy, représentant l'université de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204050_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203066_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107066_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Horn, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302903_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Christelle Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305962_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300036_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Christelle Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203501_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle

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