CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 894 résultats pour « Morgen »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2302416_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Le syndicat de l'immeuble situé 1 et 7 rue Pasteur à Villié-Morgon a constaté en mars 2021 que la toiture arrière de l'immeuble était endommagée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2411825_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Le désistement de la SCI Morgan Cassis est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2210949_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Par une lettre du 23 avril 2024, adressée au moyen de l'application " Télérecours ", le tribunal a demandé à la société Morgan Stanley Institutional Fund Inc, en application de l'article R. 612-5-1 du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103260_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Elle soutient que les moyens invoqués par MM. A B ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401440_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 17 juin 2024, le juge des référés a, sur la requête de la commune de Villié-Morgon, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Loye (

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200287_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

, il s'agit en réalité d'un recours gracieux ; - à titre subsidiaire, le moyen de la requête n'est pas fondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206209_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

B réside à Dracé et Mme C à Villié-Morgon. S'ils sont divorcés, ils exercent conjointement l'autorité parentale et leurs enfants sont normalement en résidence alternée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303356_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Johan de Witte et Morgan Thomain, gérants de la SARL Mo et Jo, exploitant un débit de boissons sous le nom commercial de " L'Arrosoir ", sis 47, rue de Metz à Toulouse (31000), et qui doivent être regardés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500593_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Morgane Belotti, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500632_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Morgane Belotti, avocate de Mme B, en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302549_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Morgane Belotti, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305339_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Morgane Belotti, avocate de Mme A, en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310158_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Morgane Belotti, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406762_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Morgane Belotti, avocate de Mme C..

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2510712_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Morgane Belotti, avocate de Mme B...,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511177_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Morgane Belotti, avocate de Mme A..

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2411871_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Morgane Belotti, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409082_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Article 2 : Sous réserve que Me Belotti renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Morgane Belotti, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2401440_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2024, la commune de Villié-Morgon, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Loye (SCP Juri Europ) demande au juge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303107_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Var, pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité audit siège ; * le Syndicat des copropriétaires de la résidence BELLEVUE (parcelle AT 152, 125, avenue du Groupe Morgan

Source officielle

Page 1 sur 945

Suivant →