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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2304976_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

sous l’enseigne « La Grande Pépinière » à Quimper.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404169_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Fraboulet, rapporteur public, - les observations de Me Chénedé, représentant la société Pépinières Guerrot.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505334_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

La SCI Pensia, par son mémoire enregistré le 29 janvier 2026, déclare se désister de l’instance. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512222_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2025, la société civile professionnelle (SCP) Pesin et Associés, représentée par Me Gravé, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400028_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

C B, représenté par Mme A B sa tutrice et de la Pépinière B.

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2101284_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Sur les conclusions à fin de décharge des cotisations relatives à la pépinière : En ce qui concerne l'étendue du litige : 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2403587_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

C et la SARL Les Pépinières GUILLOT-BOURNE II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2210480_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Le désistement de la Fédération française de la pépinière viticole est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2102017_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le désistement de la société Peinta est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2102831_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Sur les conclusions à fin de décharge des cotisations relatives à la pépinière : En ce qui concerne la recevabilité : 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110144_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

L'exploitation agricole les pépinières de la Haute-Provence demande au tribunal d'annuler cette décision et de la décharger de l'obligation de payer les sommes correspondantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406393_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2024, la société Peinta concept, représentée par la société d'avocats Ducrot et associés, demande au tribunal, à titre principal, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214728_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, le fonds d'investissement ALTSHULER SHAHAM PENSIA MAKIFA, représenté par la société WTAX, demande au Tribunal de prononcer

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000197_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

L'EARL Pépinière du gros chêne exploite une pépinière sur la commune de Serent qui jouxte une plateforme de broyage et de compostage multi-déchets.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010473_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

La société Pépinières Robin a présenté sa candidature pour le lot n° 2 " branches de bouleau peintes ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2413698_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Le centre de santé médico-dentaire Pépinière, qui est exploité par le réseau " Nobel Santé + " depuis le 15 octobre 2020, emploie onze salariés dont dix chirurgiens-dentistes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403167_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, la SARL Pépinières Guerrot, représentée par la Selarl Cornet Vincent Ségurel, demande au juge des référés : 1°) de suspendre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307814_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Une note en délibéré présentée pour la société Peinta Concept a été enregistrée le 9 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2505086_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 décembre 2025, l’EARL Pépinière Ruven, représentée par Me Garay, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner à la commune de Puget-sur-Argens

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2600832_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Dès lors, les conclusions de la société Pépinières Naudet sont devenues sans objet et il n’y a pas lieu à statuer. 3.

Source officielle

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