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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2302592_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il y a lieu, par suite, d’écarter la fin de non-recevoir opposée en défense par la commune du Grau-du-Roi.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2212298_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Rosier a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2101580_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Les profilés des menuiseries en aluminium ont été fournis par la société Franciaflex sur commande de la société Rogier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106792_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Sogno, - les conclusions de Mme Vaillant, - et les observations de Me Stahl pour la commune de Rottier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2018190_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Sur la responsabilité du collège Pilâtre de Rozier : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203686_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la société Agence Rossi qui n'a pas présenté d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201202_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'EARL Les Rosiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303233_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

C est propriétaire d'une maison située chemin d'Arbousse à Saint Julien les Rosiers. M. B, propriétaire de parcelles voisines à celles de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303401_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Toutefois, la SAS Atelier Rosier di Vito Rosette fait valoir que diverses sommes doivent être déduites de ce montant. 18.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300146_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Par un mémoire, enregistré le 25 juin 2025, la société Rossi frères déclare se désister de son action.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202497_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Rozier demandent l’annulation de cette dernière décision.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604014_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

C... comme conseiller communautaire de la commune de Rozier-en-Donzy à la communauté de communes de Forez Est est annulée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2211956_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la Sarl Holding Rossi Finances est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2003539_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

D C, représentés par Me Roffi, demandent au tribunal : 1°) d'ordonner la décharge en droits et pénalités des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304489_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

La commune de Saint-Julien-les-Rosiers n’a pas qualité de partie dans la présente instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503979_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2025, la commune de Saint-Julien-les-Rosiers doit être regardée comme concluant au non-lieu à statuer sur le déféré du préfet du Gard.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005786_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

D et de Me Fiat, représentant la commune de Saint-Hilaire-du-Rosier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214863_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

l'Électricité, représentés par Me Reveau, demandent au juge des référés que les opérations de constat prescrites par l'ordonnance susvisée, en date du 25 novembre 2022, soient étendues à la société Rossi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503982_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au préfet du Gard et à la commune de Saint-Julien-les-Rosiers. Fait à Nîmes, le 17 octobre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300259_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par un arrêté du 2 décembre 2022, la maire de Rosis, agissant au nom de l'Etat, s'est opposé à cette déclaration.

Source officielle

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