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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU-3ème chambre
DTA_2105780_20231116
16 novembre 2023
Willem, rapporteur public, - les observations de Me Rollet-Incigaray pour la SCI Fleurette en Albret, - le directeur régional des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde
3ème chambre
DTA_2507843_20251121
21 novembre 2025
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DTA_2102146_20231012
12 octobre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Atelier Rollet ne sont pas fondés.
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2404252_20251219
19 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que le maintien dans la cause de la SAS Rollet et de la SARL Sarrazin est inutile.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2307776_20250207
7 février 2025
conservées aux archives départementales des Hauts-de-Seine sous les côtes " Association Henri Rollet / - 2295 W 1-11 / 2430 W 1-114 ".
2ème Chambre
DTA_1801723_20230412
12 avril 2023
Thermi-Bel, Eléments Ingénieries, Bureau Michel Forgue, Implenia et Socotec Construction à la garantir de toute condamnation prononcée à son encontre ; de mettre à la charge des sociétés Lipsky et Rollet
Urgences
DTA_2306233_20230801
1 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud pour statuer sur les requêtes visées à l'article L. 779-1 du code de justice administrative.
Présidente Rollet-Perraud
DTA_2305215_20250317
17 mars 2025
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2500363_20250129
29 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 28 janvier 2025.
DTA_2514003_20260313
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Rollet-Perraud ; et les observations de M. A.... Une note en délibéré présentée par M.
DTA_2500390_20250129
DTA_2302471_20250317
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
DTA_2502019_20250324
24 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
DTA_2515420_20260206
6 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
DTA_2508601_20251119
19 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte, enregistré le 20 octobre 2025, M.
DTA_2600425_20260210
10 février 2026
DTA_2506168_20250717
17 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2409143_20241115
15 novembre 2024
DTA_2504985_20250922
22 septembre 2025
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400710_20240208
8 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
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