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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2502196_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Chevallier Chiron, substituant Me Lanne, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501190_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Baldé représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501425_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Bâ représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU MW (3)

DTA_2301296_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Il y vit isolé et de manière précaire sans ressources pérennes ni logement stable.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2106057_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

- les moyens soulevés par Mme Rousselle ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201372_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Un marché public de travaux a été conclu le 7 janvier 2019 par la communauté d'agglomération de La Rochelle avec la société Guintoli pour la réalisation de ce bassin.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300587_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le rapport de Mme Rousselle, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU MW (3)

DTA_2301254_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

D, magistrat-désigné ; - et les observations de Me Carraud, susbtituant Me Roussel, représentant Mme A, assistée de M. C, interprète en albanais.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300590_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

En outre, il est inséré professionnellement et il justifie d'un concubinage stable et ancien avec Mme C. Par suite, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2601116_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2026, la société anonyme (SA) Air Liquide Santé France, représentée par Me Rouxel, demande au juge des référés statuant en application

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104244_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

A, à la charge solidaire et égale de la SARL Constant Roussel et de la SARL MCOI. 19.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500670_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

A G, représenté par Me Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2024 par lequel le préfet du Haut-Rhin lui a fait obligation de quitter le territoire dans un délai de trente

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2009343_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

B A, représenté par Me Jean-Yves Rouxel, demande au tribunal, dans le dernier état des écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a ajourné à deux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407928_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200595_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête du Groupe Fiminco et de la SCI Roussel Vie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109897_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

D E C I D E: Article 1er : La décision du 24 septembre 2021 du Centre hospitalier Théophile Roussel est annulée.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110226_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier Théophile Roussel a le 24 septembre 2021 suspendu M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200596_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la SCI Roussel Vie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110165_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Article 3 : Le centre hospitalier Théophile Roussel versera à Mme B la somme de 1 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101813_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SARL Roussel Sports déclare se désister de son instance.

Source officielle

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SIREN 824732986GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

17/10/2021

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