AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2502196_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Chevallier Chiron, substituant Me Lanne, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501190_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Baldé représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501425_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Bâ représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU MW (3)
DTA_2301296_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Il y vit isolé et de manière précaire sans ressources pérennes ni logement stable.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2106057_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
- les moyens soulevés par Mme Rousselle ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201372_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Un marché public de travaux a été conclu le 7 janvier 2019 par la communauté d'agglomération de La Rochelle avec la société Guintoli pour la réalisation de ce bassin.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300587_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Rousselle, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU MW (3)
DTA_2301254_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D, magistrat-désigné ; - et les observations de Me Carraud, susbtituant Me Roussel, représentant Mme A, assistée de M. C, interprète en albanais.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300590_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
En outre, il est inséré professionnellement et il justifie d'un concubinage stable et ancien avec Mme C. Par suite, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601116_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2026, la société anonyme (SA) Air Liquide Santé France, représentée par Me Rouxel, demande au juge des référés statuant en application
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104244_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
A, à la charge solidaire et égale de la SARL Constant Roussel et de la SARL MCOI. 19.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500670_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A G, représenté par Me Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2024 par lequel le préfet du Haut-Rhin lui a fait obligation de quitter le territoire dans un délai de trente
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009343_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B A, représenté par Me Jean-Yves Rouxel, demande au tribunal, dans le dernier état des écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a ajourné à deux
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407928_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2200595_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête du Groupe Fiminco et de la SCI Roussel Vie.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109897_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
D E C I D E: Article 1er : La décision du 24 septembre 2021 du Centre hospitalier Théophile Roussel est annulée.
Source officielle6ème chambre
DTA_2110226_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier Théophile Roussel a le 24 septembre 2021 suspendu M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2200596_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la SCI Roussel Vie.
Source officielle6ème chambre
DTA_2110165_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Article 3 : Le centre hospitalier Théophile Roussel versera à Mme B la somme de 1 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1
DTA_2101813_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SARL Roussel Sports déclare se désister de son instance.
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