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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2405146_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'arrêté contesté a été signé par Mme Isabelle Wenger, vice-présidente de la communauté d'agglomération de Haguenau.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2216444_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

A B, représentant la société Wedge. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203409_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Wegner a lu son rapport. Les parties ne sont ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302233_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

(SARL) Jeld-Wen France Holding a absorbé la SA Jeld-Wen France avec effet au 1er janvier 2007 et pris ensuite son nom.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200960_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Wegner, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600443_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Wegner, juge des référés ; les observations de Me Ponçin, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505903_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2025, la société SNCF Voyageurs, représentée par Me Wenger, demande au juge des référés : 1°) de prescrire une expertise médicale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505036_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Wegner, vice-président, pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions d'éloignement des ressortissants étrangers en application des articles L. 911-1 et L. 911-2 du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204071_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Wegner ; - et les observations de Me Aldeguer, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203508_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Wegner a présenté son rapport au cours de l'audience publique et a entendu les observation de Me Jayet représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2206522_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Wegner a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Combes, représentant Mme D ; - et celles de Madame C, représentant le préfet de l'Isère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501205_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Wegner, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505006_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Wegner, vice-président, pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions d'éloignement des ressortissants étrangers en application des articles L. 911-1 et L. 911-2 du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402257_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Wegner comme juge des référés ; - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2106516_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Wegner, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504955_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Wegner, vice-président, pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions d'éloignement des ressortissants étrangers en application des articles L. 911-1 et L. 911-2 du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307003_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Wegner, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_1901871_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Wegner, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2204293_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Wegner pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2106516_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Wegner, vice-président, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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