CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

202 résultats pour « Brisard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca8048cdc6046d47838577

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assignation en date du 19 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 08 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eefecdc6046d47161a19

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 01 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1761cdc6046d470a3de6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

assignation en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9d9decdc6046d47762375

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Patrick SPICA, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9daa0cdc6046d47763070

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier MARTINET, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Fabien FAYARD, Juge assistés de · * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9c7c9cdc6046d4704abad

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9eb13cdc6046d47076f21

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Patrick SPICA, Président, - Monsieur Lionel URREA, Juge, - Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba11aecdc6046d4709e25c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

assignation en date du 24 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7a47cdc6046d47ea730d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Henri PARISI, Juge, * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1eb5cdc6046d470ab513

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

assignation en date du 8 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca756bcdc6046d478294a7

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC , [Adresse 1] Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca86e7cdc6046d47840912

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eccdcdc6046d4715f619

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca77a8cdc6046d4782c819

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca86f0cdc6046d478409f4

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9fe0bcdc6046d4708a791

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Jérôme FAYARD Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1956cdc6046d470a5e07

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Samuel STREMSDOERFER [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca73dfcdc6046d478271f7

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO , [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d8b36cdc6046d474bd9ec

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

été entendue à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Lionel URREA, Président, - Monsieur Alain TAKAHASHI, Juge, - Monsieur Pierre MARTIN, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ec83cdc6046d4715f137

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

assignation en date du 19 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle

Page 2 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC430 résultats

Journal officiel
Créations

BRISARD, Isabelle, Marie-Anne, Bernadette

SIREN 105452254Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS BERNARD BRISARD ET FILS

SIREN 324895424Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

23/04/2026

Voir →

Radiations

SULLIOT, Liliane, Anne-Marie, Berthe, BRISARD

SIREN 750924979Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/04/2026

Voir →

Procédures collectives

BRISARD-NOGUES FEYTIAT

SIREN 400407193Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Jugement de désignation des organes de la procédure — Jugement en date du 18 mars 2026 nommant administrateur Selas Minerva Aj, prise en la personne de Maître Virginie Desforges lequel aura pour mission : d'assister

03/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRISARD MASSON

SIREN 950892257Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

31/03/2026

Voir →