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3 287 résultats pour « Cheng »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d444cdc6046d4754cadd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

domaines suivants notamment : les ressources humaines, la gestion, le management, le marketing, l'optimisation commerciale, la gestion des conflits, la médiation dans l'entreprise, l'accompagnement aux changements

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69ea0609cdc6046d473effa4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

rapport du mandataire judiciaire : En l'état des difficultés rencontrées, le dirigeant a fait des apports à la société en fin d'année 2024, puis il a transféré le siège social à son domicile, mais ce changement

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a913eacdc6046d478e71fc

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est établi que les nouveaux statuts de la société LES JARDINS D'ALEP SARL ont été transmis au greffe le 23 juin 2023, ceci entrainant le changement de gérant sur le Registre du commerce et des sociétés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a52cdc6046d47d293dd

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

L'aval est donné soit sur la lettre de change ou sur une allonge, soit par un acte séparé indiquant le lieu où il est intervenu.

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a630cfcdc6046d474e3b2d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [X] [O] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de SARL LE CHENE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07f4fcdc6046d47d1b364

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le reste de la décision demeurera sans changement. Il n'y aura pas lieu à dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb3cdcdc6046d4707e1d8

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

entaché d'une erreur matérielle ; qu'il convient donc de rectifier le jugement et de lire : Pages 10 et 11 : En lieu et place de : Pages 10 et 11: […] Attendu que le reste du jugement demeure sans changement

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c29b42cdc6046d47c60bea

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le reste de la décision demeurera sans changement. Il n'y aura pas lieu à dépens.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)

69fd9f78cdc6046d47068bc7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le reste de la décision demeurera sans changement. Il n'y aura pas lieu à dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b344d7cdc6046d47784e61

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du jeudi 05/03/2026 à 16 h 00 pour l'examen de la clôture de la liquidation en vertu des dispositions de l'article L. 643-9 alinéa 1 du Code de commerce » ; Que le reste du jugement demeure sans changement

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cbffcdc6046d47e57187

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

* Il convenait de préciser que l'exposant s'était opposé au transfert du siège social et changement de président sollicité par Mme, [Y], déclarée en qualité de mandataire de la société B.H.C.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

6a0bcd1dcdc6046d47243aee

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

au titre de non-paiement de cotisation retraite concernant le dernier trimestre 2023 ; La SAS [Localité 1] PETITE BERTHA a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer au motif qu'elle a changé

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69a3ebe7cdc6046d471e3f1d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[U] au titre de l'aval de la lettre de change * 400,00 euros au titre de l'indemnité légale de recouvrement.

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69de0757cdc6046d472f0446

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

L'aval est donné soit sur la lettre de change ou sur une allonge, soit par un acte séparé indiquant le lieu où il est intervenu.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a0485b9cdc6046d47989b6b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

SUR CE : Attendu qu'il ressort des débats que le dirigeant n'a transmis son changement d'adresse ni au greffe de la juridiction, ni au liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a69ccdc6046d470736b1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A l'audience du 25 mars 2025, le défendeur change d'avocat, et Me [Y] se constitue en lieu et place de Me [C].

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca0960cdc6046d4779bdef

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Attendu que le reste du jugement demeure sans changement. Attendu qu'il y a lieu de mentionner la présente rectification en marge de la minute du jugement susvisé et des expéditions délivrées.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0f018acdc6046d47701726

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Qu'à l'ordre du jour de l'assemblée extraordinaire des associés du 01/12/2025 figurait notamment le changement de gérant. Que par procès verbal du même jour, M.

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TCOM

Chambre 07

69a3e2fccdc6046d471d99d2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La prétendue dégradation de la carrosserie ne repose que sur une facture de peinture sans lien démontré avec l'intervention, et le changement de teinte était un projet antérieur exprimé par [O] [I].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cf87cdc6046d47e5bf32

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

M., [T], [X], régulièrement mandaté par Mme, [G], [V], gérante de la société SPORT'IN, indique au tribunal que : * Les modifications relatives au changement de gérant n'ont pu être faites en raison de

Source officielle