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879 résultats pour « Gendouz »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab2

670425598d5cd4a87590f31b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

S’agissant de l’orthèse stabilisatrice du genou, il produit un devis pour un montant de 2 423,72 euros.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc9af

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le siège des lésions se situe au niveau du genou gauche, et il est précisé qu’elle souffre de douleur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea8debfd75b73b3e40593

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l’espèce, il est constant que Monsieur [N] a été victime d’un accident du travail le 17 novembre 1981 et qu’il en est résulté une lésion au genou gauche.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69754830cdc6046d479b04d0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Depuis elle allègue une aggravation de son état physiologique au niveau du genou gauche et du membre supérieur gauche, et sur le plan psychologique au titre d’une décompensation psycho-pathologique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698f7ea0cdc6046d474379eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 22 décembre 2020, Monsieur [T] a établi une déclaration de maladie professionnelle faisant référence à une " meniscopathie du genou G. (fissure) suite appui prolongé.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2f3df5b5c7d10ca4377

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le certificat médical initial établi par le docteur [M] mentionne “contusion du genou gauche” et lui prescrit un arrêt de travail jusqu’au 11 décembre 2015.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a17439cdc6046d47e82dd3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

De son côté, le requérant estime que les lésions de son genou gauche en conséquence de l'accident du travail du 06 mars 1999 ont entraîné une compensation corporelle à l'origine des douleurs de ses deux

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Laurence LEVETTI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18e15d6ab01ec1756895

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

LITIGE [U] [B] -maçon coffreur- a présenté, par déclaration du 7 novembre 2018, une demande de reconnaissance de maladie professionnelle selon certificat médical initial du 22 novembre 2018 mentionnant « Genou

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f442cdc6046d47aeb56e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[U], qu'il est lui-même intervenu et dans ce cadre, a notamment esquivé une gifle, puis reçu un coup de pied au genou.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La marche se fait sans boiterie avec simplement évitement du pas et un déficit de flexion du genou gauche. La station unipodale est possible à droite comme à gauche.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65ba998e59e460cd1e3ef9da

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le 18 septembre 2017, des biopsies osseuses et articulaires du genou et du tibia droits ont été effectuées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45024ee05e3ee32ca6f5b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le certificat médical initial établi par le docteur [N] le 20 décembre 2018 mentionne « entorse grave du genou gauche ».

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

67003207c34eb4cc857895e4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En l’espèce monsieur [E] a relaté que le 23 mai 2022 à 16 heures alors qu’il procédait à une livraison, il a « senti une douleur dans le genou droit ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbc9fb

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le siège des lésions se situe au genou gauche et elles consistent en des douleurs.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d38cf40727a0043ba1c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

traumatisme lombaire sur état antérieur et lésion méniscale interne gauche, traités médicalement avec altération modérée de l’antéflexion rachidienne lombaire et altération modérée de la flexion du genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65b4070e753f879640d6098a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [X] [S], né le 6 août 1960, qui exerçait la profession de serrurier, a été victime d’un accident de travail survenu le 5 juin 2017 qui a entraîné un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa55a029d9e20db03c3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La société [2] a établi une déclaration d'accident du travail précisant les circonstances suivantes : "En poussant un chariot de poste à souder dans un camion, le genou gauche de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c13a6ed4f3671a27fa766f

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Le 18 mars 2021, monsieur [D] [N] a établi une déclaration de maladie professionnelle pour “Douleur - handicap du genou droit altération du Ménisque et du cartilage confirmer par IRM”.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65833faa3ea7c8c1129c062e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ressort EXPOSÉ DU LITIGE Salarié de l’[5] ([5]) (ci-après l’Association), Monsieur [Y] [V] a été victime d'un accident du travail survenu le 14 octobre 2019 qui a entraîné une contusion et douleur au genou

Source officielle
TJ

Référés

69d562d7cdc6046d477157fa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

est allé le jour-même chez son médecin traitant, le Docteur [G], qui a conclu qu’il souffrait, à la suite de son accident, d’une contusion à l’épaule gauche ainsi qu’une contusion avec dermabrasion du genou

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

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Modifications diverses

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23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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